Prestations d’études et de contrôle extérieur des travaux de voirie et d’ouvrages d’art en Seine-et-Marne

Appel d'offres

Département de Seine et Marne

2026-10-30

ServicesEtude2 lots
Prestations d'études et de contrôle extérieur des travaux de voirie et d'ouvrage d'art en Seine et Marne

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 30/11/2026 13:00 (25 jours 21 heures restants)

Autres informations

  • Identifiant interne : 2026_MVSD02à03 PRESTATIONS D'ETUDES ET DE CONTROLES EXTERIEURS

Informations complémentaires de l'avis

Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification au Titulaire, pour une durée d'un an reconductible trois fois maximum par tacite reconduction, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans. L'exécution de l'accord-cadre comporte une clause de considération sociale.

Lots

Lot n°1 : Secteurs des ARD de Meaux et Coulommiers

Services
Identifiant interneAOO-2026MVSD02
Durée prévue4 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification au Titulaire, pour une durée d'un an reconductible trois fois maximum par tacite reconduction, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans.

Lot n°2 : Secteurs des ARD de Moret sur Loing, Provins et Melun/ Vert-Saint-Denis

Services
Lot n°2 : Secteurs des ARD de Moret sur Loing, Provins et Melun/ Vert-Saint-Denis : sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 1 500 000,00 Euros HT
Identifiant interneAOO-2026-MVSD03
Durée prévue4 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification au Titulaire, pour une durée d'un an reconductible trois fois maximum par tacite reconduction, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans.

Acheteurs

Département de Seine et Marne

SIRET: 22770001000019

Adresse77010, Melun

Fournisseurs

Département de Seine et Marne

SIRET: 22770001000019

Adresse77010, Melun

Documents

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