Réhabilitation bâtiment 42 aux Hôpitaux Civils de Colmar

Le marché est instruit sous forme d'un marché à procédure adaptée, selon les articles R2121-1 à R2121-9, R2123-1 et R2131-12-2 du Code de la Commande Publique. Le contenu détaillé des prestations est défini dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et leurs annexes et dans les annexes 1 à l'acte d'engagement (DPGF) afférents à chaque lot. Le délai d'exécution est de 16 mois (y compris période de préparation) à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant les prestations.