Remplacement des menuiseries extérieures sur le site de la Jumenterie

Avis d'attribution

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

2026-10-21

TravauxMenuiserie
Lors de la visite obligatoire du site organisée le 1er septembre 2026, un nouvel élément est apparu, remettant en cause les conditions dans lesquelles la présente consultation a été engagée. Un diagnostic amiante réalisé à la demande du maître d'œuvre a révélé la présence d'amiante dans les joints d'étanchéité d'au moins 40 des 120 fenêtres à remplacer : ce diagnostic a été établi postérieurement à la mise en ligne du dossier de consultation sur le profil acheteur du Département, alors même qu'il conditionne directement la nature des travaux à réaliser et la sécurité des personnes intervenant sur le site. Cet élément conduit à considérer que le besoin, tel que défini dans le dossier de consultation, doit être redéfini, notamment par la création d'un lot dédié au désamiantage, rendant nécessaire une nouvelle consultation. Ce marché a donc été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié à la nécessité d'une redéfinition substantielle du besoin, et sera relancé ultérieurement.

Informations générales

Autres informations

Acheteurs

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

ORG-0001

SIRET: 22900001300040

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