Remplacement des menuiseries extérieures sur le site de la Jumenterie
Avis d'attribution
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
2026-10-21
TravauxMenuiserie
Lors de la visite obligatoire du site organisée le 1er septembre 2026, un nouvel élément est apparu, remettant en cause les conditions dans lesquelles la présente consultation a été engagée.
Un diagnostic amiante réalisé à la demande du maître d'œuvre a révélé la présence d'amiante dans les joints d'étanchéité d'au moins 40 des 120 fenêtres à remplacer : ce diagnostic a été établi postérieurement à la mise en ligne du dossier de consultation sur le profil acheteur du Département, alors même qu'il conditionne directement la nature des travaux à réaliser et la sécurité des personnes intervenant sur le site.
Cet élément conduit à considérer que le besoin, tel que défini dans le dossier de consultation, doit être redéfini, notamment par la création d'un lot dédié au désamiantage, rendant nécessaire une nouvelle consultation.
Ce marché a donc été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié à la nécessité d'une redéfinition substantielle du besoin, et sera relancé ultérieurement.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 26-102314
- Procédure : Procédure adaptée
- Classification CPV : 45420000 - Travaux de menuiserie et de charpenterie
Autres informations
- Départements de publication : Vosges (88), Territoire de Belfort (90)
Acheteurs
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
ORG-0001SIRET: 22900001300040
Documents
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