Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins
Appel d'offres
Conseil départemental Meurthe et Moselle
2026-10-22
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27.
Cet accord-cadre est composé de 3 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes :
- Lot 01 - Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault: 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat.
- Lot 02 - Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA : 125 000 euros HT maximum pour un an, soit 500 000 euros HT maximum.
- Lot 03 - Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux : 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat.
Conformément à l'article L 2112-2 du code de la commande publique, ce marché comporte une clause obligatoire d'insertion
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-102297
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Dates importantes
- Date de clôture : 23/11/2026 15:00 (30 jours 9 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Meurthe-et-Moselle (54)
- Identifiant interne : A26590003
Informations complémentaires de l'avis
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Lots
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault
LOT-0001Fournitures
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault
Date de début2027-01-01
Date de fin2027-12-31
Localisation
48 Esp Jacques Baudot, 54000 Nancy
Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA
LOT-0002Fournitures
Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA
Date de début2027-01-01
Date de fin2027-12-31
Localisation
48 Esp Jacques Baudot, 54000 Nancy
Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux
LOT-0003Fournitures
Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux
Date de début2027-01-01
Date de fin2027-12-31
Localisation
48 Esp Jacques Baudot, 54000 Nancy
Acheteurs
Conseil départemental Meurthe et Moselle
Identifiant: 65325
Adresse48 Esplanade Jacques Baudot, 54000, Nancy
Site Webwww.meurthe-et-moselle.fr
Documents
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