Prestation d’agent de licence pour la définition et la mise en œuvre d’une stratégie de produits dérivés pour la marque de l’armée de Terre

Le marché est conclu pour une durée de cinquante-trois (53) mois à compter de sa date de notification (T0). Il est reconduit tacitement une (1) fois pour une durée de vingt-quatre (24) mois, sauf dénonciation par la personne publique. En cas de non-reconduction, le titulaire du marché en est informé par courriel avec accusé de réception, trois mois avant la date de reconduction. La prestation de licence de marque s’arrête à 48 mois (ou 72 mois en cas de reconduction). Les cinq (5) derniers mois seront dédiés à la clôture des comptes