ACCORD CADRE N°26078-S-AC DE PRESTATIONS DE PROPRETE, HYGIENE POUR LES SITES?: GRAND SITE DU JARDIN DES PLANTES, SITE DE BRUNOY - CHEVRELOUP-LISSES, MUSEE DE L'HOMME, SITE DE LA HAUTE TOUCHE, SITE DE VAL RAHMEH A MENTON, SITE DE CONCARNEAU, SITE DE DINARD POUR LE COMPTE DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE.

La durée de l'accord-cadre est de 48 mois (hors période de tuilage) à compter de la notification de l'accord-cadre. Cette durée est complétée, le cas échéant selon les lots, par une période de tuilage d'un mois maximum entre le titulaire entrant et le titulaire sortant, à compter du 1er mars 2027. Cette période de tuilage, relative notamment à la prise de connaissance des lieux, passation de consignes et mise en oeuvre de la clause de reprise des personnels est réputée ne faire l'objet d'aucune facturation de la part du titulaire entrant. Le démarrage des prestations se fera, sans ordre de service au 1er avril 2027, à 0 heure. En tout état de cause, la date de fin de marché est équivalente pour tous les lots, à savoir le 31 mars 2031.

La durée de l'accord-cadre est de 48 mois (hors période de tuilage) à compter de la notification de l'accord-cadre. Cette durée est complétée, le cas échéant selon les lots, par une période de tuilage d'un mois maximum entre le titulaire entrant et le titulaire sortant, à compter du 1er mars 2027. Cette période de tuilage, relative notamment à la prise de connaissance des lieux, passation de consignes et mise en oeuvre de la clause de reprise des personnels est réputée ne faire l'objet d'aucune facturation de la part du titulaire entrant. Le démarrage des prestations se fera, sans ordre de service au 1er avril 2027, à 0 heure. En tout état de cause, la date de fin de marché est équivalente pour tous les lots, à savoir le 31 mars 2031.

La durée de l'accord-cadre est de 48 mois (hors période de tuilage) à compter de la notification de l'accord-cadre. Cette durée est complétée, le cas échéant selon les lots, par une période de tuilage d'un mois maximum entre le titulaire entrant et le titulaire sortant, à compter du 1er mars 2027. Cette période de tuilage, relative notamment à la prise de connaissance des lieux, passation de consignes et mise en oeuvre de la clause de reprise des personnels est réputée ne faire l'objet d'aucune facturation de la part du titulaire entrant. Le démarrage des prestations se fera, sans ordre de service au 1er avril 2027, à 0 heure. En tout état de cause, la date de fin de marché est équivalente pour tous les lots, à savoir le 31 mars 2031.

La durée de l'accord-cadre est de 48 mois (hors période de tuilage) à compter de la notification de l'accord-cadre. Cette durée est complétée, le cas échéant selon les lots, par une période de tuilage d'un mois maximum entre le titulaire entrant et le titulaire sortant, à compter du 1er mars 2027. Cette période de tuilage, relative notamment à la prise de connaissance des lieux, passation de consignes et mise en oeuvre de la clause de reprise des personnels est réputée ne faire l'objet d'aucune facturation de la part du titulaire entrant. Le démarrage des prestations se fera, sans ordre de service au 1er avril 2027, à 0 heure. En tout état de cause, la date de fin de marché est équivalente pour tous les lots, à savoir le 31 mars 2031.

La durée de l'accord-cadre est de 48 mois (hors période de tuilage) à compter de la notification de l'accord-cadre. Cette durée est complétée, le cas échéant selon les lots, par une période de tuilage d'un mois maximum entre le titulaire entrant et le titulaire sortant, à compter du 1er mars 2027. Cette période de tuilage, relative notamment à la prise de connaissance des lieux, passation de consignes et mise en oeuvre de la clause de reprise des personnels est réputée ne faire l'objet d'aucune facturation de la part du titulaire entrant. Le démarrage des prestations se fera, sans ordre de service au 1er avril 2027, à 0 heure. En tout état de cause, la date de fin de marché est équivalente pour tous les lots, à savoir le 31 mars 2031.

La durée de l'accord-cadre est de 48 mois (hors période de tuilage) à compter de la notification de l'accord-cadre. Cette durée est complétée, le cas échéant selon les lots, par une période de tuilage d'un mois maximum entre le titulaire entrant et le titulaire sortant, à compter du 1er mars 2027. Cette période de tuilage, relative notamment à la prise de connaissance des lieux, passation de consignes et mise en oeuvre de la clause de reprise des personnels est réputée ne faire l'objet d'aucune facturation de la part du titulaire entrant. Le démarrage des prestations se fera, sans ordre de service au 1er avril 2027, à 0 heure. En tout état de cause, la date de fin de marché est équivalente pour tous les lots, à savoir le 31 mars 2031.