Fourniture de potelets à mémoire de forme pour la commune de Bezons (95870)

Appel d'offres

Commune de Bezons

2026-10-18

FournituresMobilier urbain
Le présent marché public a pour objet la fourniture de potelets à mémoire de forme pour la Commune de Bezons (95870). Il s’agit d’un marché de fournitures courantes conformément aux dispositions des articles L1111-3 et R2121-6 du code de la commande publique Le présent marché est passé sur la base d’une procédure formalisée, de type appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la commande publique.

Informations générales

  • Appel d'offres N° 26-100798
  • Procédure : Appel d'offres ouvert
  • Technique d'achat : Accord-cadre
  • Classification CPV : 34928400 - Mobilier urbain

Dates importantes

  • Date de clôture : 18/11/2026 10:00 (13 jours 17 heures restants)

Autres informations

Localisation :
95870 Bezons
  • Identifiant interne : 2632

Informations complémentaires de l'avis

Point n° 1 : Une consultation portant le numéro 2617 ayant pour objet la fourniture de mobiliers urbains pour la commune de Bezons a été lancé le 21 avril 2026. Cette consultation faisait l’objet d’une décomposition en neuf (9) lots distincts, conformément aux dispositions de l’article L2113-10 du Code de la Commande publique. Le lot n°2 intitulé « Potelets à mémoire de forme » a été déclaré sans suite pour motif d’intérêt général suite à l’irrégularité de l’offre de l’attributaire. La présente consultation concerne donc la relance de ce lot. Point n° 2 : Modalités de paiement et de financement du marché public : Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons (ressources budgétaires propres). Dans le cadre de l'exécution du marché, des avances pourront être versés au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Lots

Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.

LOT-0001
Fournitures
Les montants minimum et maximum du marché public sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT.
Identifiant interne2632
Durée prévue1 an
Localisation
95870 Bezons
Adapté aux PME

Acheteurs

Commune de Bezons

SIRET: 21950063400395

Adresse6 avenue Gabriel Peri, 95870, Bezons

Documents

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