Accord-cadre de prestations d'émission, de livraison et de suivi de gestion des Titres-Restaurant en format papier et carte pour les besoins de la SOGIMA, sans minimum et avec un maximum de 968 000 euros H.T. pour la durée totale du marché.

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans (24 mois) à compter de la date de démarrage des prestations, reconductible 2 fois pour une durée d’un an. La durée totale du marché ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois). Délai d’exécution : Le délai d’exécution des prestations est strictement fixé par le bon de commande.