Achat de fournitures et matériels pour l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse

Le lot 1 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) avec un maximum de 500 000 euros HT.

Le lot 2 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 135 000 euros HT.

Le lot 3 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 90 000 euros HT.

La tranche ferme n°1 du lot 4 est conclue pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025. La tranche ferme n°2 du même lot débutera le 04/12/2025 et aura le même terme que la tranche ferme n°1. Le marché prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) avec un maximum de 190 000 euros HT.

Le lot 5 est conclu à compter du 04/12/2025 jusqu'au 31/07/2029. Il prend fin, de manière anticipée, dès que le plafond de commandes prévu à l'article 1.5 du présent RC (rappelé également à l'article 3 du CCP) est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) avec un maximum de 550 000 euros HT.

Le lot 6 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 400 000 euros HT.

Le lot 7 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 300 000 euros HT.

Le lot 8 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) avec un maximum de 150 000 euros HT.

Le lot 9 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 45 000 euros HT.