Fourniture de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme au profit des formations militaires stationnées en France métropolitaine
Appel d'offres
Economat des armées
2025-10-30
Une attribution a été publiée.
Informations générales
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 15300000 - Fruits, légumes et produits connexes, 03221200 - Légumes-fruits
Dates importantes
- Date de clôture : 15/12/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication :
- Identifiant interne : 2025-0772
Lots
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°59
LOT-0001Fournitures
CA estimatif annuel : 140 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 1 400 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°02 ; 08 ; 51
LOT-0002Fournitures
CA estimatif annuel : 285 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 2 850 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°10 ; 52 ; 55
LOT-0003Fournitures
CA estimatif annuel : 335 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 335 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°21 ; 25 ; 70 ; 71
LOT-0004Fournitures
CA estimatif annuel : 290 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 2 900 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°16 ; 17 ; 85 ; 86
LOT-0005Fournitures
CA estimatif annuel : 465 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 4 650 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°01 ; 69
LOT-0006Fournitures
CA estimatif annuel : 305 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 050 000 € HT
Durée prévue4 ans
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Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°38 ; 73 ; 74 ; 81
LOT-0007Fournitures
CA estimatif annuel : 30 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 300 000 € HT
Durée prévue4 ans
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Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°05
LOT-0008Fournitures
CA estimatif annuel : 70 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 700 000 € HT
Durée prévue4 ans
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Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°13
LOT-0009Fournitures
CA estimatif annuel : 880 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 8 800 000 € HT
Durée prévue4 ans
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Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°26 ; 30 ; 84
LOT-0010Fournitures
CA estimatif annuel : 431 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 4 310 000 € HT
Durée prévue4 ans
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Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°12
LOT-0011Fournitures
CA estimatif annuel : 91 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 910 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°66 ; 09 ; 11 ; 31 ; 65 ; 81 ; 82
LOT-0012Fournitures
CA estimatif annuel : 695 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 6 950 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°40 ; 47 ; 64 ; 33
LOT-0013Fournitures
CA estimatif annuel : 702 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 7 020 000 € HT
Durée prévue4 ans
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Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°78 ; 91 ; 92 ; 95
LOT-0014Fournitures
CA estimatif annuel : 745 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 7 450 000 € HT
Durée prévue4 ans
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Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°49 ; 72
LOT-0015Fournitures
CA estimatif annuel : 220 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 2 200 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°35 ; 50
LOT-0016Fournitures
CA estimatif annuel : 380 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 800 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°29 ; 56
LOT-0017Fournitures
CA estimatif annuel : 1 593 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 15 930 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°27
LOT-0018Fournitures
CA estimatif annuel : 96 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 960 000 € HT
Durée prévue4 ans
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Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°75 ; 77 ; 93 ; 94
LOT-0019Fournitures
CA estimatif annuel : 983 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 9 830 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°83
LOT-0020Fournitures
CA estimatif annuel : 1 900 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 19 000 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°54 ; 57 ; 67 ; 68 ; 88 et 90
LOT-0021Fournitures
CA estimatif annuel : 867 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 8 670 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°03 ; 19 ; 23 ;63
LOT-0022Fournitures
CA estimatif annuel : 320 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 200 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°18 ; 28 ; 45
LOT-0023Fournitures
CA estimatif annuel : 341 000 Euros HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 410 000 Euros HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°36 ; 37 ; 41
LOT-0024Fournitures
CA estimatif annuel : 47 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 470 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°06
LOT-0025Fournitures
CA estimatif annuel : 21 000 € HT
Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 210 000 € HT
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Limitation des lots à attribuer à un seul candidat :
Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres.
Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note.
Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
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