Marché de services d'assurance 2026-2031 - Flotte automobile

Appel d'offres

OPH Rives de Seine Habitat

2025-10-23

ServicesAssurance
La consultation est constituée du lot unique « Assurance de la Flotte Automobiles de l'OPH RIVES DE SEINE HABITAT. Le marché a pour objet de garantir les véhicules terrestres à moteur du parc de l'OPH RIVES DE SEINE HABITAT soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L211.0 du Codes des Assurances, que ces véhicules soient la propriété certaine du Souscripteur ou qu'ils se trouvent sous sa garde juridique en vertu d'un contrat de location, de crédit-bail ou d'un prêt

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 21 novembre 2025 à 12:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication :
  • Identifiant interne : 25.25.MS

Lots

La consultation est constituée du lot unique « Assurance de la Flotte Automobiles de l'OPH RIVES DE SEINE HABITAT.

LOT-0000
Services
Le marché a pour objet de garantir les véhicules terrestres à moteur du parc de l'OPH RIVES DE SEINE HABITAT soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L211.0 du Codes des Assurances, que ces véhicules soient la propriété certaine du Souscripteur ou qu'ils se trouvent sous sa garde juridique en vertu d'un contrat de location, de crédit-bail ou d'un prêt
Identifiant interneS-PF-1727296
Date de début2026-01-01
Date de fin2031-12-31

Acheteurs

OPH Rives de Seine Habitat

SIREN (déduit): 279200406

AdresseLe Luminis, 92800, Puteaux

Documents

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