Réalisation d'une fouille archéologique préventive

Appel d'offres

Habitats de Haute-Alsace

2025-10-16

Le marché a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives prescrites par un arrêté préfectoral, préalablement à des travaux d'aménagement en vue de créer un lotissement de 20 075 m². Le contrat comporte huit tranches optionnelles définies au cahier des charges

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 13 novembre 2025 à 12:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Route départementale 55, 68260 Kingersheim
  • Départements de publication : Haut-Rhin (68)
  • Identifiant interne : 2025DI0047

Informations complémentaires de l'avis

- La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. - Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume). - Le délai figurant au présent avis est indicatif et correspond au délai nécessaire pour réaliser le décapage, la fouille et la remise en état (tranches optionnelles comprises)

Lots

Réalisation d'une fouille archéologique préventive

LOT-0000
Travaux
Le marché a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives prescrites par un arrêté préfectoral, préalablement à des travaux d'aménagement en vue de créer un lotissement de 20 075 m². Le contrat comporte huit tranches optionnelles définies au cahier des charges
Identifiant interneT-PA-1723683
Durée prévue5 mois
Date de début2025-12-01
Localisation
Route départementale 55, 68260 Kingersheim

Acheteurs

Habitats de Haute-Alsace

SIREN (déduit): 483755518

Adresse73 rue de Morat, 68001, Colmar
Site Webwww.hha.fr

Documents

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