FOURNITURE D'ENGINS DE DENEIGEMENT AEROPORTUAIRE "COMPACTES" ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE, FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET FORMATIONS

La présente consultation a pour objet la "FOURNITURE D'ENGINS DE DENEIGEMENT AEROPORTUAIRE "COMPACTES" ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE, FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET FORMATIONS " pour toutes les plateformes d'Aéroports de Paris. La présente consultation porte sur: - La fourniture d'engins de déneigement "Compactes" des pistes et aires aéronautiques - La réalisation de prestations de maintenance préventive - La réalisation de prestations de maintenance corrective - La réalisation de prestations de travaux divers (améliorations…) - Les interventions de maintenance sur les engins hivernaux pendant la période hivernale (astreinte) - La fourniture de pièces détachées (PDR) - La dispense de formation technique sur les engins d'Aéroports de Paris participants au déneigement des plateformes. Les prestations seront réalisées sur toutes les plateformes gérées par Aéroports de Paris SA (Paris-Orly ; Paris- Charles de Gaulle, Paris-Le Bourget et aérodromes d'aviation générale). La durée du présent marché comporte deux parties : - Partie A relative à la fourniture : Le marché est passé pour tranche ferme de 24 mois à compter de sa date de signature par Aéroports de Paris. Le marché est reconductible tacitement six (6) fois pour une période d'un (1) an. - Partie B relative à la maintenance : Le marché est passé pour tranche ferme de 24 mois à compter de sa date de signature par Aéroports de Paris. Le marché est reconductible tacitement dix-huit (18) fois pour une période d'un (1) an. Cette durée correspond à la durée de vie théorique des équipements, elle est justifiée par le constat que les fournisseurs disposent d'une exclusivité sur le savoir-faire et les pièces détachées ce qui ne permet pas de réelle mise en concurrence des prestations de maintenance à l’issue du marché de fourniture. Aéroports de Paris se réserve toutefois la possibilité de ne pas reconduire le marché de maintenance s'il s'avère que des opérateurs disposent des capacités pour assurer ces prestataires. Il peut y être mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'une des parties d'en informer l'autre par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve du respect d'un délai de préavis de: - 2 mois avant la date du terme de la période si la décision de ne pas reconduire le marché émane d'Aéroports de Paris. - 6 mois avant la date du terme de la période si la décision de ne pas reconduire le marché émane du titulaire. Les parties conviennent qu'il peut être mis un terme à l'une des périodes de la parte A sans pour autant que les périodes de la partie B ne s'en trouve affectées. De même, il peut être mis un terme à l'une des périodes de la parte B sans pour autant que les périodes de la partie A ne s'en trouve affectées. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité ou autre prétention de la part du titulaire. Le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commande en accord avec le titulaire. Le marché est sans montant minimum et un montant maximum de 40 000 000€. Le titulaire reconnait que ce montant tenant compte des aléas inhérent à l'activité d'Aéroports de Paris, il ne constitue pas un engagement de commande d'Aéroports de Paris et sa non atteinte ne saurait ouvrir droit à une réclamation du titulaire. Lors de la phase de consultation, les négociations pourront être organisées en phases successives et n'être poursuivies qu'avec le ou les candidats présentant la ou les offres les plus intéressantes.