Entretien des espaces verts Puy de Dôme, Loire, Isère
Appel d'offres
SNCF Gares & Connexions
2025-09-26
Une attribution a été publiée.
Le marché est prévu pour la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts de certaines gares et haltes des département du Puy de Dôme, de la Loire et de l’Isère.
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées
• Taille des haies, arbustes, massifs floraux
• Débroussaillage, fauchage, désherbage, entretien arbres, arbustes, végétaux
• Ramassage de feuilles
• Tonte (tondeuse, rotofil)
Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année :
Prestations à la demande
• Taille des haies et élagage grands arbres
Informations générales
- Procédure : Procédure avec négociation
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts, 45111220 - Travaux de débroussaillage, 77340000 - Élagage des arbres et taille des haies
Dates importantes
- Date de clôture : 15/10/2025 09:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication :
- Identifiant interne : 2024DOS0861426
Informations complémentaires de l'avis
La société SNCF Gares & Connexions SA émet cet avis de marché :
en son nom et pour son compte :
Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
L’entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d’accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis.
Lots
Lot 1 - Entretien des espaces verts - Haute Savoie - Arves - Chablais
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
BONNEVILLE
CLUSES
MACHILLY
MAGLAND
MARIGNIER
REIGNIER
SALLANCHES
ST PIERRE EN FAUCIGNY
VALLEIRY
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées
• Taille des haies, arbustes, massifs floraux
• Débroussaillage, fauchage, désherbage
Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année :
Prestations à la demande
• Taille des haies, emondage et élagage grands arbres
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 1
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 2 - Entretien des espaces verts - Valence TGV
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Valence TGV
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées
• Taille des haies, arbustes, massifs floraux
• Désherbage manuel
• Emondage
Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année :
Prestations à la demande
• Taille des haies, emondage et élagage grands arbres
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 2
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 3 - Entretien des espaces verts - Isère
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
BRIGNOUD
ECHIROLLES
GONCELIN
JARRIE
LANCEY
PONTCHARRA
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées
• Taille des haies, arbustes, massifs floraux
• Débroussaillage, fauchage, désherbage
• Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 3
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 4 - Entretien des espaces verts - Isère
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
LE GRAND LEMPS
MOIRANS
REAUMONT
VOREPPE
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées
• Débroussaillage, fauchage, désherbage
• Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 4
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 5 - Entretien des espaces verts - Isère
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
POLIENAS
ST HILAIRE ST NAZAIRE
TULLINS
VINAY
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées
• Débroussaillage, fauchage, désherbage
• Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 5
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 6 - Entretien des espaces verts - Savoie
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
MONTMELIAN
ST PIERRE D'ALBIGNY
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
• Taille des haies, arbustes et massifs floraux
• Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 6
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 7 - Entretien des espaces verts - Cantal
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
MASSIAC
MURAT
NEUSSARGUES
ST FLOUR
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
- Débroussaillage, fauchage
- Désherbage manuel
- Ramassage de feuilles
- Taille des haies, arbustes et massifs floraux
-Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 7
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 8 - Entretien des espaces verts - Cantal
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
AURILLAC
BOISSET
LA CAPELLE
LAROQUEBROU
LE ROUGET
MAURS
PERS
VIC SUR CERE
VIESCAMP
YTRAC
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
- Débroussaillage, fauchage
- Désherbage manuel
- Ramassage de feuilles
- Taille des haies, arbustes et massifs floraux
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 8
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 9 - Entretien des espaces verts - Puy de Dôme secteur Est
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
AULNAT AEROPORT
LEZOUX
PONT DE DORE
PONT DU CHÂTEAU
THIERS
VERTAIZON
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
-Propeté, desherbage
-Tonte des gazons, entretien des massifs et des sols
- Débroussaillage, fauchage
- Désherbage manuel
- Ramassage de feuilles
- Taille des haies, arbustes et massifs floraux
-Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 9
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 10 - Entretien des espaces verts - Puy de Dôme secteur Nord
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
AIGUEPERSE
AUBIAT
GERZAT
PONT MORE
RIOM CHATEL GUYON
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
- Débroussaillage, fauchage
- Désherbage manuel
- Ramassage de feuilles
- Taille des haies, arbustes et massifs floraux
-Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 10
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 11 - Entretien des espaces verts - Puy de Dôme secteur ouest
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
ROYAT CHAMALIERE
VOLVIC
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
- Débroussaillage, fauchage
--Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 11
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 12 - Entretien des espaces verts - Puy de Dôme secteur Sud
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
BRASSAC LES MINES
CLERMONT LA PARDIEU
CLERMONT LA ROTONDE
ISSOIRE
LE BREUIL SUR COUZE
LE CENDRE ORCET
LES MARTRES DE VEYRE
PARENT COUDE CHAMPEIX
SARLIEVE COURNON
VIC LE COMTE
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
Débroussaillage, fauchage
Désherbage manuel
Ramassage de feuilles
Taille des haies, arbustes et massifs floraux
Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 12
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 13 - Entretien des espaces verts - Allier
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
BELLENAVE
COMMENTRY
LAPEYROUSE
LES TRILLERS
LOUROUX DE BOUBLE
MAGNETTE
MONTLUCON
MONTLUCON RIMARD
ST BONNET
VALLON EN SULLY
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
Débroussaillage, fauchage
Taille des haies, arbustes et massifs floraux
Tonte (tondeuse, rotofil)
Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année :
Prestations à la demande
-Tonte (tondeuse, rotofil)
-Ramassage de feuilles
Débroussaillage, fauchage
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 13
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 14 - Entretien des espaces verts - Allier
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
BESSAY
DOMPIERRE
GANNAT
LAPALISSE
MOULINS SUR ALLIER
ST GERMAIN DES FOSSES
VARENNES SUR ALLIER
VICHY
VILLENEUVE SUR ALLIER
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
-Taille des haies, arbustes et massifs floraux
-Ramassage de feuilles
Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année :
Prestations à la demande
-Tonte (tondeuse, rotofil)
- Taille des haies et élagage grands arbres
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 14
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 15 - Entretien des espaces verts - Côte d'Or secteur Nord Est
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
AUXONNE
BRETIGNY
COLLONGES
DIJON PORTE NEUVE
GEMEAUX
GENLIS
RUFFEY
ST JULIEN CLENAY
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
Débroussaillage, fauchage
Ramassage de feuilles
Taille des haies, arbustes, massifs floraux, et élagage grands arbres
Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 15
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 16 - Entretien des espaces verts - Côte d'Or secteur PLM
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
BLAISY BAS
LANTENAY
MALAIN
MONTBARD
NUITS SOUS RAVIERE
THENISSEY
VELARS
VERREY
VELARS
LAUMES ALESIA
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
Taille des haies, arbustes et massifs floraux
Tonte (tondeuse, rotofil)
Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année :
Prestations à la demande
- Taille des haies et élagage grands arbres
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 16
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 17 - Entretien des espaces verts - Côte d'Or secteur Sud
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
AISEREY
BEAUNE
BRAZEY EN PLAINE
CHAUGEY
CORGOLOIN
GEVREY CHAMBERTIN
LONGECOURT
NUITS ST GEORGES
OUGES
PAGNY
SAULON
SEURRE
ST JEAN DE LOSNE
VOUGEOT
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
Désherbage manuel
Ramassage de feuilles
Taille des haies, arbustes et massifs floraux
Tonte (tondeuse, rotofil)
Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année :
Prestations à la demande
- Taille des haies et élagage grands arbres
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 17
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 18 - Entretien des espaces verts - Saône et Loire le Creusot TGV
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
LE CREUSOT TGV
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
Débroussaillage, fauchage
Taille des haies, arbustes et massifs floraux
Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 18
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 19 - Entretien des espaces verts - Saône et Loire Macon TGV.
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
MACON TGV
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
Débroussaillage, fauchage
Taille des haies, arbustes et massifs floraux
Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 19
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 20 - Entretien des espaces verts - Yonne Morvan Sud
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
ARCY SUR CURE
AVALLON
CHATEL CENSOIR
CLAMECY
CORBIGNY
COULANGES SUR YONNE
CRAVANT
FLEZ CUZY TANNAY
MAILLY LA VILLE
SERMIZELLES VEZELAY
VERMENTON
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
Débroussaillage, fauchage
Désherbage manuel
Tonte (tondeuse, rotofil)
Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année :
Prestations à la demande
- Taille des haies et élagage grands arbres
-Taille annuelle
-Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 20
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 21 - Entretien des espaces verts - Yonne PLM Morvan Nord
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
AUXERRE
CHAMPIGNY
ETIGNY VERON
JOIGNY
LAROCHE MIGENNES
PONT SUR YONNE
SENS
ST JULIEN DU SAULT
VILLENEUVE LA GUYARD
VILLENEUVE SUR YONNE
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
Débroussaillage, fauchage
Désherbage manuel
Tonte (tondeuse, rotofil)
Taille des haies, arbustes et massifs floraux
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 21
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 22 - Entretien des espaces verts - Yonne Morvan Nord
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
CHAMPS ST BRIS
CHEMILLY APPOIGNY
MONETEAU GURGY
ST FLORENTIN VERGINY
TONNERRE
VINCELLES
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
Désherbage manuel
Tonte (tondeuse, rotofil)
Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année :
Prestations à la demande
-Tonte (tondeuse, rotofil)
-Taille des haies, arbustes et massifs floraux et élagage grands arbres
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 22
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 23- Entretien des espaces verts - Loire - Forez
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
ANDREZIEUX
BALBIGNY
BOEN
BONSON
FEURS
LE COTEAU
MONTROND LES BAINS
REGNY
ST JODARD
VEAUCHE ST GALMIER
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
Débroussaillage, fauchage
Taille des haies, arbustes et massifs floraux
Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année :
Prestations à la demande
-Taille des haies et élagage grands arbres
-Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 23
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 24- Entretien des espaces verts - Loire - Gier Ondaine
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
FIRMINY
GIVORS CANAL
GIVORS VILLE
RIVE DE GIER
ST CHAMOND
ST ETIENNE BELLEVUE
ST ETIENNE LA TERRASSE
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
Débroussaillage, fauchage
Taille des haies, arbustes et massifs floraux
Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 24
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 25- Entretien des espaces verts - Doubs - Besançon TGV
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
BESANCON TGV FC
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
Débroussaillage, fauchage
Ramassage de feuilles
Taille des haies, arbustes et massifs floraux
Désherbage manuel
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 25
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Lot 26- Entretien des espaces verts - Doubs -Belfort TGV
Services
Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes.
Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF :
Les haltes/gares concernées sont :
BELFORT TGV FC
Les prestations sont décrites ci-dessous :
Prestations programmées :
Débroussaillage, fauchage
Taille des haies, arbustes et massifs floraux
Tonte (tondeuse, rotofil)
Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année :
Prestations à la demande
-Taille des haies et élagage grands arbres
Identifiant internedossier easi : 2024DOS0861426 - Lot 26
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-03-31
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Phase candidature ne pas transmettre de dossier de conultation.
En phase candidature, les documents et les renseignements aux candidats sont indiques dans les critères de selection:
- si candidature en groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement).
Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante.
Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
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