Services d'impressions

Les prestations comprennent l'impression du mensuel " ARTE Magazine " et sa livraison. Le lot n° 1 est mono-attributaire. L'accord-cadre portant sur le lot n°1 sera exécuté sur la base de bons de commandes émis par ARTE France, sans minimum et avec le montant maximum de 300 000 euros HT (trois cent mille euros hors taxes) sur toute la durée de l'accord-cadre (4 ans maximum).

Le lot n°2 est multi-attributaires et sera conclu sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT (deux cent mille euros hors taxes) sur toute la durée de l'accord-cadre (4 ans maximum). Le lot n°2 de l'accord cadre se décompose en 2 parties : - 1ère partie : Imprimés sur grille tarifaire (à bons de commande) ; - 2ème partie : Imprimés sur la base de marchés subséquents. Les prestations du lot n°2 - 1ère partie comprennent l'impression de cartes de visite et de cartes de correspondance de formats et caractéristiques standards, dont la liste figure en annexe 2. Sont inclues dans ce lot n°2 toutes les fabrications de tous types d'imprimés de communication interne ou externe. Exemples de produits spécifiques : stickers, brochures, affiches.

Le lot n°3 est multi-attributaires. L'accord cadre portant sur le lot n°3 sera exécuté sur la base de marchés subséquents. L'accord cadre portant sur le lot n°3 sera conclu sans minimum et avec un montant maximum de 350 000 euros HT (trois cent cinquante mille euros hors taxes) sur toute la durée de l'accord-cadre (4 ans maximum). Sont incluses dans ce lot n°3 toutes les fabrications d'imprimés grands formats.