Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires - Nettoyage des logements

Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Montant maximum sur 4 ans : 65 000,00 euros HT Le nombre maximal de participants communiqué correspond au nombre maximal de titulaire pour le lot. Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, DOMIAL se réserve la faculté de recourir à un marché sans publicité, ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre. Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres. Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Signature électronique : La signature électronique des documents est exigée.

Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Montant maximum sur 4 ans : 180 000,00 euros HT Le nombre maximal de participants communiqué correspond au nombre maximal de titulaire pour le lot. Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, DOMIAL se réserve la faculté de recourir à un marché sans publicité, ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre. Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres. Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Signature électronique : La signature électronique des documents est exigée.

Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Montant maximum sur 4 ans : 60 000,00 euros HT Le nombre maximal de participants communiqué correspond au nombre maximal de titulaire pour le lot. Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, DOMIAL se réserve la faculté de recourir à un marché sans publicité, ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre. Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres. Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Signature électronique : La signature électronique des documents est exigée.

Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Montant maximum sur 4 ans : 145 000,00 euros HT Le nombre maximal de participants communiqué correspond au nombre maximal de titulaire pour le lot. Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, DOMIAL se réserve la faculté de recourir à un marché sans publicité, ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre. Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres. Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Signature électronique : La signature électronique des documents est exigée.

Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Montant maximum sur 4 ans : 150 000,00 euros HT Le nombre maximal de participants communiqué correspond au nombre maximal de titulaire pour le lot. Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, DOMIAL se réserve la faculté de recourir à un marché sans publicité, ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre. Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres. Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Signature électronique : La signature électronique des documents est exigée.