Coordination écologique des chantiers de la phase 1 du projet LIFE Loire en Forez
Avis d'attribution
Département de la Loire
2025-09-04
Cet accord-cadre a pour objet :
- Le contrôle de la biodiversité avant le démarrage du chantier,
- La mise en place d'un cahier de prescriptions environnementales,
- L'information des responsables de chantier,
- La coordination environnementale et accompagnement en phase chantier.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er septembre 2025.
Le délai de validité des offres est fixé à 3 mois
Accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles exécuté par bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) HT
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée de 3 ans
Informations générales
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90714000 - Contrôle de la conformité aux normes environnementales
Autres informations
- Départements de publication :
- Identifiant interne : 25AS-DAJCP-2257-N
Informations complémentaires de l'avis
Le montant indiqué correspond à la commande indicative type.
Accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande d'une durée de 3 ans, sans montant minimum et avec un maximum de 50000 euro(s) Ht.
Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :
Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
Lots
Coordination écologique des chantiers de la phase 1 du projet LIFE Loire en Forez
LOT-0000Services
Cet accord-cadre a pour objet :
- Le contrôle de la biodiversité avant le démarrage du chantier,
- La mise en place d'un cahier de prescriptions environnementales,
- L'information des responsables de chantier,
- La coordination environnementale et accompagnement en phase chantier.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er septembre 2025.
Le délai de validité des offres est fixé à 3 mois
Accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles exécuté par bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) HT
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée de 3 ans
Identifiant interneS-PA-57889
Résultats
Accord-cadre Plafond 49.96 k€
admis : Evinerude
Offres reçues2
Acheteurs
Département de la Loire
ORG-0002SIREN (déduit): 224200014
AdresseHôtel du département, 42022, Saint-Etienne
Site Webwww.loire.fr
Fournisseurs
Evinerude
ORG-0005Identifiant: 57889-1-0-1
Adresse383 Che De Planbois, 38290, Satolas-Et-Bonce
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)
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