PRESTATIONS D'ABATTAGE, D'ESSOUCHAGE ET D'ELAGAGE D'ARBRES POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS
Avis d'attribution
VILLE DE BOUGUENAIS
2025-08-13
Il s'agit d'un accord-cadre conclu, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et suivants du même Code.
Chaque lot sera conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 20 octobre 2025 ou de sa notification si elle
est postérieure. Il sera reconductible 2 fois par tacite reconduction, sans pouvoir excéder toutefois une durée totale de 3 ans. Chaque lot comporte un montant maximum annuel de 30 000 euros HT.
Informations générales
- Procédure : Autre
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 77000000 - Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture
Autres informations
Localisation :
44340 BOUGUENAIS
- Départements de publication : Loire-Atlantique (44)
- Identifiant interne : 25-58
Lots
ABATTAGE ET ESSOUCHAGE
LOT-0001Services
Montant maximum annuel de 30 000 euros HT
Informations complémentaires de l'avis
Modalités de consultation du contrat : suite à une demande préalable écrite adressée au service Marchés Publics de la mairie de Bouguenais, située au 1 rue de la Commune de Paris - B.P. 4109 - 44341 BOUGUENAIS Cedex, les pièces du marché seront, dans le respect des secrets protégés par la loi, consultables sur rendez-vous au sein des locaux de la ville et en présence d'un représentant de la collectivité
Résultats
Accord-cadre Plafond 90 k€
admis : SERPE
Offres reçues7
ELAGAGE
LOT-0002Services
Montant maximum annuel de 30 000 euros HT
Informations complémentaires de l'avis
Modalités de consultation du contrat : suite à une demande préalable écrite adressée au service Marchés Publics de la mairie de Bouguenais, située au 1 rue de la Commune de Paris - B.P. 4109 - 44341 BOUGUENAIS Cedex, les pièces du marché seront, dans le respect des secrets protégés par la loi, consultables sur rendez-vous au sein des locaux de la ville et en présence d'un représentant de la collectivité
Résultats
Accord-cadre Plafond 90 k€
admis : SMDA
Offres reçues7
Acheteurs
VILLE DE BOUGUENAIS
ORG-0001SIRET: 21440020200013
Adresse1 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS 1871, 44341, BOUGUENAIS CEDEX
Site Webwww.bouguenais.fr
Fournisseurs
SERPE
ORG-0003SIRET: 34515469400300
Adresse44340, BOUGUENAIS
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
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