Balayage des stations du tunnel et nettoyage des équipements d'assainissement de la CTS

Pour le lot 1 : Balayage des plateformes des stations tramways et du tunnel : o Un marché ordinaire relatif au balayage des plateformes des stations ainsi que du tunnel : prestations forfaitaires (prix global et forfaitaire annuel) o Un accord-cadre relatif à des prestations complémentaires : L'accord-cadre sans minimum avec maximum de 100 000 euros HT par an est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande, qui pourront être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché, seront notifiés par la CTS au fur et à mesure de ses besoins.

Pour le lot 2 : Curage, nettoyage des équipements d’assainissement de la CTS : o Un marché ordinaire relatif au curage, nettoyage des équipements d’assainissement selon le cahier charges et son annexe 2 : prestations forfaitaires (prix global et forfaitaire annuel) o Un accord-cadre relatif à des prestations complémentaires : L'accord-cadre sans minimum avec maximum de 100 000 euros HT par an est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande, qui pourront être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché, seront notifiés par la CTS au fur et à mesure de ses besoins