Acc?s Alpins Lyon-Turin - Missions d'expertise ?cologique

En phase candidature, les documents et les renseignements demand?s doivent ?tre fournis par les candidats (en cas de candidature d?un groupement, chacune des pi?ces exig?es ci-apr?s doit ?tre transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent ?tre remises soit par les formulaires DC1 (qui peut ?tre commun ? tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de March? Europ?en ?lectronique (DUME). Si le candidat s?appuie sur les capacit?s d?un autre op?rateur ?conomique, il doit compl?ter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et comp?tences de l?entreprise tierce dont il se pr?vaut. Cette preuve doit prendre la forme d?une obligation juridiquement contraignante. Si l?op?rateur ?conomique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre ? titre de preuve une d?claration de sous-traitance (Mod?le disponible sur le site https://www.groupe-sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documentation) en compl?tant les seules parties utiles ? cette fin. Le march? sera attribu? ? l?offre la mieux disante

En phase candidature, les documents et les renseignements demand?s doivent ?tre fournis par les candidats (en cas de candidature d?un groupement, chacune des pi?ces exig?es ci-apr?s doit ?tre transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent ?tre remises soit par les formulaires DC1 (qui peut ?tre commun ? tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de March? Europ?en ?lectronique (DUME). Si le candidat s?appuie sur les capacit?s d?un autre op?rateur ?conomique, il doit compl?ter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et comp?tences de l?entreprise tierce dont il se pr?vaut. Cette preuve doit prendre la forme d?une obligation juridiquement contraignante. Si l?op?rateur ?conomique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre ? titre de preuve une d?claration de sous-traitance (Mod?le disponible sur le site https://www.groupe-sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documentation) en compl?tant les seules parties utiles ? cette fin. Le march? sera attribu? ? l?offre la mieux disante

En phase candidature, les documents et les renseignements demand?s doivent ?tre fournis par les candidats (en cas de candidature d?un groupement, chacune des pi?ces exig?es ci-apr?s doit ?tre transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent ?tre remises soit par les formulaires DC1 (qui peut ?tre commun ? tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de March? Europ?en ?lectronique (DUME). Si le candidat s?appuie sur les capacit?s d?un autre op?rateur ?conomique, il doit compl?ter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et comp?tences de l?entreprise tierce dont il se pr?vaut. Cette preuve doit prendre la forme d?une obligation juridiquement contraignante. Si l?op?rateur ?conomique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre ? titre de preuve une d?claration de sous-traitance (Mod?le disponible sur le site https://www.groupe-sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documentation) en compl?tant les seules parties utiles ? cette fin. Le march? sera attribu? ? l?offre la mieux disante