Maintien en condition opérationnelle de moyens d'intervention sous la mer de la Cellule Plongée Humaine et Intervention sous la mer (Cephismer) et de leurs équipements associés.

Marché de défense ou de sécurité ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle (MCO) de moyens d'intervention sous la mer de la Cellule Plongée Humaine et Intervention sous la Mer (Cephismer) et de leurs équipements associés. Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-11 du code de la commande publique Le présent marché est un accord-cadre portant sur le maintien en condition opérationnelle (MCO) des moyens d’intervention sous-marins du CEPHISMER et des équipements associés, à savoir : - le robot téléopéré ROV 1000 ULISSE et ses équipements plongeant à 1000 m - le robot téléopéré ROV 2000 NG DIOMEDE et ses équipements plongeant à 2 000 m - le système de ventilation sous-marine (VSM) : système d’apport d’air au sous-marin en détresse comprenant le CPAC, le GREL, le SLASM et le GPVD - la maquette de pont SNA type SFN - les outillages spécifiques à ces systèmes Il prend également en compte la location et le MCO de modulaires pour l’installation du titulaire Durant la validité de l’accord-cadre, il est prévu que des installations puissent être intégrées ou retirées du périmètre initial de celui-ci. Le montant de la part à bons de commande et commandes pour aléas sera d’environ 25 % du montant des parts fermes de l’accord cadre. L’accord cadre comportera un montant maximum correspondant au montant de la part ferme des tranches et de la part à bons de commande et commandes pour aléas