Prestations d’organisation de séjours de vacances d’été en France métropolitaine et à l'étranger à destination d'enfants et d'adolescents

1- Les lieux d'exécution des prestations correspondent aux intitulés de chacun des lots. 2- Les taux de T.V.A. n’étant pas fixes selon le statut des prestataires, les montants maximum de commandes par période sont indiqués en TTC et non en HT. 3- Le nombre de lots pouvant être attribués à un même candidat est limité à 16 maximum (6 lots pour les séjours en France métropolitaine + 10 lots pour les séjours à l’étranger). 4- NOTE ELIMINATOIRE : IMPORTANT : les candidats ayant obtenu une note inférieure ou égale à 30 points sur le critère 2 de la valeur technique seront éliminés et non classés. 5- L’acheteur peut prévoir une phase de négociation avec les candidats ayant présenté les 3 meilleures offres. Les négociations pourront porter sur tous les éléments de l’offre, notamment sur le prix.