Marché de services "Vérifications périodiques pour les sites de la SPL Le Voyage à Nantes"

Il s'agit d'un marché composite avec : - une partie marché ordinaire à prix forfaitaires ; - une partie accord-cadre s'exécutant via l'émission de bons de commande et/ou la conclusion de marchés subséquents. Pour le lot 1, le montant estimés pour la partie prix unitaires est de 90 000€HT. Le lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000 €HT sur les 4 ans d'exécution du marché. Le marché prend effet à compter de sa date de notification au sens de l’article R. 2182-4 du CCP, telle que reportée à l'Acte d'Engagement, pour une durée d’1 an, et sous réserve des stipulations prévues au CCAP. Il est reconduit tacitement 3 fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives d’1 an. La durée d’exécution maximale du marché est de 4 ans à compter de sa date de notification. L’Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché. Dans cette hypothèse, il avertira le Titulaire, par lettre recommandée avec accusé réception, 3 mois au moins avant la fin de la période de validité en cours.

Il s'agit d'un marché composite avec : - une partie marché ordinaire à prix forfaitaires ; - une partie accord-cadre s'exécutant via l'émission de bons de commande et/ou la conclusion de marchés subséquents. Pour le lot 2, le montant estimés pour la partie prix unitaires est de 10 000€HT. Le lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 €HT sur les 4 ans d'exécution du marché. Le marché prend effet à compter de sa date de notification au sens de l’article R. 2182-4 du CCP, telle que reportée à l'Acte d'Engagement, pour une durée d’1 an, et sous réserve des stipulations prévues au CCAP. Il est reconduit tacitement 3 fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives d’1 an. La durée d’exécution maximale du marché est de 4 ans à compter de sa date de notification. L’Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché. Dans cette hypothèse, il avertira le Titulaire, par lettre recommandée avec accusé réception, 3 mois au moins avant la fin de la période de validité en cours.

Il s'agit d'un marché composite avec : - une partie marché ordinaire à prix forfaitaires ; - une partie accord-cadre s'exécutant via l'émission de bons de commande et/ou la conclusion de marchés subséquents. Pour le lot 3, le montant estimés pour la partie prix unitaires est de 10 000€HT. Le lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 €HT sur les 4 ans d'exécution du marché. Le marché prend effet à compter de sa date de notification au sens de l’article R. 2182-4 du CCP, telle que reportée à l'Acte d'Engagement, pour une durée d’1 an, et sous réserve des stipulations prévues au CCAP. Il est reconduit tacitement 3 fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives d’1 an. La durée d’exécution maximale du marché est de 4 ans à compter de sa date de notification. L’Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché. Dans cette hypothèse, il avertira le Titulaire, par lettre recommandée avec accusé réception, 3 mois au moins avant la fin de la période de validité en cours.

Il s'agit d'un marché composite avec : - une partie marché ordinaire à prix forfaitaires ; - une partie accord-cadre s'exécutant via l'émission de bons de commande et/ou la conclusion de marchés subséquents. Pour le lot 4, le montant estimés pour la partie prix unitaires est de 10 000€HT. Le lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 500 €HT sur les 4 ans d'exécution du marché. Le marché prend effet à compter de sa date de notification au sens de l’article R. 2182-4 du CCP, telle que reportée à l'Acte d'Engagement, pour une durée d’1 an, et sous réserve des stipulations prévues au CCAP. Il est reconduit tacitement 3 fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives d’1 an. La durée d’exécution maximale du marché est de 4 ans à compter de sa date de notification. L’Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché. Dans cette hypothèse, il avertira le Titulaire, par lettre recommandée avec accusé réception, 3 mois au moins avant la fin de la période de validité en cours.