Marché pour l’entretien et la maintenance des chaudières à gaz individuelles, des chauffe-bains à gaz individuels (étanches et non étanches) et des caissons VMC à gaz.

Pour l’ensemble des lots, les prestations sont, pour partie, exécutées à prix global et forfaitaire et, pour partie, exécutées par l’émission de bons de commande, sans minimum mais dans la limite d’un maximum, en valeur, par lot, tel que mentionné sur l’acte d’engagement. Pour les lots 1 et 2 : Conformément à l’article R2113-1 du code de la Commande Publique, le Pouvoir Adjudicateur attribuera un nombre maximal de 1 lot à un même opérateur économique. (Voir modalités dans le règlement de la consultation)