Les prestations principales sont l'abattage, le façonnage et le débusquage de bois majoritairement résineux dans le périmètre de l'unité territoriale de Saint-Claude, département du Jura de la région Bourgogne Franche-Comté.

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière. Les prestations principales sont l'abattage, le façonnage et le débusquage de bois majoritairement résineux dans le périmètre de l'unité territoriale de Saint-Claude, département du Jura de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'Achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F - Mai 2022 - document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.