Travaux courants et petits entretiens pour les établissements du GHT Somme Littoral Sud

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit Tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit Tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale : - Pour les lots 1, 2, 8, 9, 14, 15, 24, 29, 30, 36, 37, 42, 43, 50, 55, 56, 64 et 65 à compter du 01/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 22, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 44, 45, 47, 48, 51, 53, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 66 et 68 à compter du 02/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 23 et 49 à compter du 03/06/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 19 et 46 à compter du 13/07/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. - Pour les lots 11, 26, 39, 52 et 67 à compter du 22/09/2025 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si postérieure, jusqu'au 31/05/2026. Chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse dépasser quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot/par établissement et pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)