IMPRESSION SUR PAPIER POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH - ANNÉE 2026

Appel d'offres

Commune de Saint-Joseph

2025-09-09

ServicesImpression
Les prestations, objet du présent marché, concernent l'impression sur papier (fourniture, impression et livraison) pour la commune de Saint-Joseph. La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant hors taxe, pour la période initiale, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000,00 € HT et un montant maximum de 20 000,00 € HT.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 13/10/2025 14:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
97480 Saint-Joseph
  • Identifiant interne : 25AO014

Informations complémentaires de l'avis

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles R.2124-2, R.2161-3, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.

Lots

Les prestations, objet du présent marché, concernent l'impression sur papier (fourniture, impression et livraison) pour la commune de Saint-Joseph.

LOT-0001
Services
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant hors taxe, pour la période initiale, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000,00 € HT et un montant maximum de 20 000,00 € HT.
Identifiant interne25AO014
Localisation
97480 SAINT-JOSEPH
Informations complémentaires de l'avis
Nombre maximal de participants: Sans objet.

Acheteurs

Commune de Saint-Joseph

SIRET: 21974012300019

AdressePôle administratif communal, 240 rue Raphael BABET - BP1, 97480, Saint-joseph

Documents

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