OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - SOUS-OPERATION SO_INST (SO0) : INSTALLATIONS DE CHANTIER - CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - MARCHE N°2025-055 : LOT 2C - NETTOYAGE, UTILITES PLOMB ET GESTION DES DECHETS DE CHANTIER

Il s'agit d'un marché composite. Il comprend une partie ordinaire conclue à prix global et forfaitaire et une partie passée sous la forme d'un accord-cadre, exécutée par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 Euros HT pour la durée du marché. Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée initiale de 36 mois, hors période de préparation. Par décision expresse, il pourra être renouvelé 2 fois par périodes de six mois. Visite préalable obligatoire avant la remise de l'offre (voir RC). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.2122-4 du code de la commande publique portant sur la livraison de fournitures complémentaires.