Accord-cadre à bons de commande - Achat de Pass Numériques et prestations permettant le déploiement de Pass Numériques (suivi, maintenance)

Le présent marché porte sur : - La production et la fourniture de chéquiers « Pass numériques » ; - Un suivi du déploiement et de l'usage des « Pass numériques » via une plateforme de gestion en ligne des Pass numériques dédiée au réseau des structures d'accompagnement labellisées présentes sur le territoire de la CUA. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est conclu de la date de notification au 31 décembre 2026, puis reconductible deux fois par périodes successives d'un an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires