PATRIMOINE BÂTI - REGIE/EVENEMENTIEL - Prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie - Accords-cadres à bons de commande et marchés mixtes
Appel d'offres
Commune d'HYERES
2025-08-31
Une attribution a été publiée.
Les prestations concernent le nettoyage, la mise en propreté et l'entretien des bâtiments ainsi que le nettoyage des vitreries des bâtiments de la commune.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-96670
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments, 90911300 - Services de nettoyage de vitres, 90919200 - Services de nettoyage de bureaux
Dates importantes
- Date de clôture : 08/10/2025 14:30 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
83400 Commune d'Hyères
- Départements de publication : Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Drôme (26), Gard (30), Var (83), Vaucluse (84)
- Identifiant interne : AOO0725
Informations complémentaires de l'avis
Pour les lots 1 à 7 et 9 :
Le marché est conclu à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un an. Il est renouvelable 3 fois, à sa date anniversaire, par reconduction tacite, par périodes successives d'un an.
Pour le lot 8 :
Le marché est conclu à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrage ou de la date indiquée dans celui-ci si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre de la même année. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite, par périodes successives d'un an.
Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours.
Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.
Les lots 1 et 4 à 9, sont des accords-cadres à bons de commandes. Les bons de commandes sont émis au fur et à mesure des besoins. Ils peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Les lots 2 et 3 sont des marchés mixtes. Les prestations récurrentes sont rémunérées par un prix global et forfaitaire. Des bons de commandes peuvent être passés pour les prestations de nettoyage complémentaires. Ils peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Une visite sur site est prévue. Les modalités de la visite sont prévue au RC. Les offres initiales par courriel ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC.
Lots
Lot 1 - PATRIMOINE BÂTI-REGIE - Secteur Ville et périphérie (Accord-cadre à bons de commande)
Services
Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur une trentaine de bâtiments de moyenne et petite taille de tout type d'usage (bureaux, gymnases, salle des fêtes, églises, monuments, etc). Les prestations sont à réaliser de façon plutôt régulière.
Identifiant interneAOO0725-01
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-01
Localisation
Commune d'Hyères 83400
Informations complémentaires de l'avis
Documents relatifs à la candidature :
- Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
-Capacité économique et financière du candidat:
Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2)
- Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché
Lot 2 - PATRIMOINE BÂTI-REGIE - Hôtel de Ville (Marché mixte)
Services
Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur le bâtiment de l'Hôtel de ville, du lundi au vendredi. Les prestations récurrentes sont rémunérées par un prix global et forfaitaire. Des bons de commandes peuvent être passés pour les prestations de nettoyage complémentaires : nettoyage mécanisé, nettoyage des vitres, prestation de remise en état. En cas de besoins spécifiques, des bons de commande sont émis sur la base du prix horaire d'intervention figurant au BPUC.
Identifiant interneAOO0725-02
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-01
Localisation
83400 Commune d'Hyères
Informations complémentaires de l'avis
Documents relatifs à la candidature :
- Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
-Capacité économique et financière du candidat:
Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2)
- Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché
Lot 3 - PATRIMOINE BÂTI-REGIE - Grands bâtiments ville (Marché mixte)
Services
Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur 4 grands bâtiments de la ville : médiathèque, police municipale, Park hôtel, cimetière de la ritorte. Elles sont réalisées, selon les bâtiments, du lundi au samedi. Les prestations récurrentes sont rémunérées par un prix global et forfaitaire. Des bons de commandes peuvent être passés pour les prestations de nettoyage complémentaires : nettoyage des vitres et prestation de remise en état. En cas de besoins spécifiques, des bons de commande sont émis sur la base du prix horaire d'intervention figurant au BPUC.
Identifiant interneAOO0725-03
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-01
Localisation
83400 Commune d'Hyères
Informations complémentaires de l'avis
Documents relatifs à la candidature :
- Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
-Capacité économique et financière du candidat:
Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2)
- Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché
Lot 4 - PATRIMOINE BÂTI-REGIE - Musée (Accord-cadre à bons de commande)
Services
Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur le musée de la ville. Elles sont prévues du lundi au samedi, avec des interventions ponctuelles le dimanche et jours féries. Il s'agit de prestations à réaliser de façon plutôt régulière. Des contraintes particulières sont à prendre en compte pour l'exécution de la prestation, afin de ne pas endommager les oeuvres. Le titulaire devra disposer, avant la notification du marché, d'une assurance couvrant l'activité de nettoyage de musée.
Identifiant interneAOO0725-04
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-01
Localisation
83400 Commune d'Hyères
Informations complémentaires de l'avis
Documents relatifs à la candidature :
- Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
-Capacité économique et financière du candidat:
Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2)
- Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste de services similaires ou équivalents réalisés dans des musées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché
Lot 5 - EVENEMENTIEL - Espace Nautique (Accord-cadre à bons de commande)
Services
ll s'agit par de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la Ville. Les prestations sont généralement commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24h/24, y compris les dimanches et jours fériés.
Identifiant interneAOO0725-05
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-01
Localisation
83400 Commune d'Hyères
Informations complémentaires de l'avis
Documents relatifs à la candidature :
- Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
-Capacité économique et financière du candidat:
Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2)
- Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché
Lot 6 - EVENEMENTIEL - La Villette (Accord-cadre à bons de commande)
Services
Il s'agit de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la Ville. Les prestations sont généralement commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24h/24, y compris les dimanches et jours fériés.
Identifiant interneAOO0725-06
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-01
Localisation
83400 Commune d'Hyères
Informations complémentaires de l'avis
Documents relatifs à la candidature :
- Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
-Capacité économique et financière du candidat:
Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2)
- Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché
Lot 7 - EVENEMENTIEL - Forum du Casino (Accord-cadre à bons de commande)
Services
Il s'agit de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la Ville. Les prestations sont généralement Commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24h/24, y compris les dimanches et jours fériés.
Identifiant interneAOO0725-07
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-01
Localisation
83400 Commune d'Hyères
Informations complémentaires de l'avis
Documents relatifs à la candidature :
- Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
-Capacité économique et financière du candidat:
Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2)
- Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché
Lot 8 - EVENEMENTIEL - Espace 3000 (Accord-cadre à bons de commande)
Services
Il s'agit de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la Ville. Les prestations sont généralement commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24h/24, y compris les dimanches et jours fériés.
Identifiant interneAOO0725-08
Date de début2026-04-01
Date de fin2029-12-31
Localisation
83400 Commune d'Hyères
Informations complémentaires de l'avis
Documents relatifs à la candidature :
- Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
-Capacité économique et financière du candidat:
Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2)
- Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché
Lot 9 - EVENEMENTIEL - Salles des fractions (Accord-cadre à bons de commande)
Services
Il s'agit de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la Ville.
Identifiant interneAOO0725-09
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-01
Localisation
83400 Commune d'Hyères
Informations complémentaires de l'avis
Documents relatifs à la candidature :
- Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
-Capacité économique et financière du candidat:
Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2)
- Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché
Acheteurs
Commune d'HYERES
SIRET: 21830069700016
Adresse12, Avenue Joseph Clotis, 83412, Hyères Cedex
Site Webwww.hyeres.fr
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