ETUDE DES PRATIQUES DE CONSOMMATION, D'USAGE ET DE TRI DES EMBALLAGES ET REALISATION DES CARACTERISATIONS DES REFUS DE TRI DES EMBALLAGES RECYCLABLES

Appel d'offres

Syndicat Mixte Entre Pic et Etang

2025-08-31

ServicesEtude2 lots

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 10/10/2025 10:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Territoire du Syndicat Mixte entre Pic et Etang, 34400 Lunel-Viel
  • Identifiant interne : 25-M02

Lots

LOT 1: CARACTERISATION DES REFUS DE TRIS DES EMBALLAGES RECYCLABLES

Services
Les résultats des caractérisations de refus de tri des emballages doivent permettre d'éclairer la démarche d'étude des pratiques de consommation, d'usage et de tri des emballages des pratiques de consommation, d'usage et de tri des emballages. Ils permettront de poser un premier regard et d'apprécier les axes de communication à mettre en oeuvre pour corriger les erreurs commises. Les caractérisations doivent être menées de manière à refléter la situation de chaque groupement membre du Syndicat, tenant compte des variabilités de contexte.
Identifiant interne25-M02-1
Durée prévue10 mois
Localisation
Territoire du Syndicat Mixte Entre Pic et Etang, 34400 Lunel-Viel
Informations complémentaires de l'avis
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des articles R2123-1-1°, R2123-4 et R2123-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché étant à prix mixtes, pour la partie à prix unitaire, l'ensemble des prestations prévues au BPU font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les seuils de commande sur toute la durée du marché sont 80 000 Euros HT maximum pour la partie à bon de commande relevant de l'accord-cadre.

LOT 2: ETUDE DES PRATIQUES DE CONSOMMATION, D'USAGE ET DE TRI DES EMBALLAGES

Services
Le Syndicat Pic et Etang a mis en oeuvre l'extension des consignes de tri entre 2019 et 2022. Depuis, le taux de refus de tri ne cesse de s'accroître. Il dépasse les 28% en 2023. Par ailleurs, la part d'emballages dans les ordures ménagères résiduelles avoisine les 40%. Le Syndicat Mixe entre Pic et Etang a donc mis en oeuvre une stratégie emballages, à destination des usagers ménagers et du hors foyer, basée sur 4 axes : • Eviter les emballages • Favoriser le réemploi des emballages en verre • Sortir les emballages des ordures ménagères • Améliorer la qualité du tri En parallèle de ces actions, le Syndicat Mixte entre Pic et Etang souhaite lancer une étude en sciences comportementales sur les pratiques de consommation, de réemploi et de tri des emballages auprès des habitants et des touristes du territoire. L'objectif est à la fois d'évaluer la connaissance et la compréhension du sujet (et donc l'efficacité de la communication), et d'identifier les freins et les leviers à la réduction, au réemploi et au bon geste de tri.
Identifiant interne25-M02-2
Durée prévue1 an 8 mois
Localisation
Territoire du Syndicat Mixte Entre Pic et Etang, 34400 Lunel-Viel
Informations complémentaires de l'avis
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des articles R2123-1-1°, R2123-4 et R2123-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché étant à prix mixtes, pour la partie à prix unitaire, l'ensemble des prestations prévues au BPU font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les seuils de commande sur toute la durée du marché sont 13 000 Euros HT maximum pour la partie à bon de commande relevant de l'accord-cadre.

Acheteurs

Syndicat Mixte Entre Pic et Etang

SIRET: 25340182200023

Adresse825 route de Valergues, 34400, Lunel-Viel

Documents

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