Fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la Régie Palm Bus
Avis d'attribution
Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins (06)
2025-08-31
Le contrat peut être consulté, sur RDV, dans les bureaux de la direction de la commande publique de la CAPL sis aéroport Cannes-Mandelieu, Hangar 14, 277 avenue Francis Tonner -- CS 80044 à 06156 Cannes-La-Bocca Cedex. La demande de RDV devra être adressée à la CAPL par courrier à l'adresse susvisée ou par courrier électronique à l'adresse Voir l’e-mail Dans les conditions définies par les articles L.311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration, le contrat peut également faire l'objet d'une demande de communication, adressée à la CAPL (par courrier ou par courrier électronique, aux adresses précitées). Certaines des informations du contrat ne pourront être consultées ou communiquées au motif qu'elles sont couvertes par le secret en matière commerciale ou industrielle.
S'agissant de la valeur du résultat renseignée en rubrique(s) 6.1.2, il s'agit d'un montant annuel suivant DQE.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 25-96653
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Classification CPV : 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Autres informations
Localisation :
Régie Palm Bus, 108/114, avenue de la Roubine, 06150 CANNES
- Départements de publication : Alpes-Maritimes (06)
Lots
A. Pièces détachées mécaniques, électriques et carrosserie d’origine pour des véhicules de marque IVECO sous garantie
LOT-0001Fournitures
Le Titulaire du lot A fournira des pièces d’origine. Cette exigence est justifiée au motif que seule l’utilisation des pièces d’origine permet de préserver la garantie constructeur des véhicules. Par conséquent, l’Acheteur commandera dans ce lot A pour les véhicules encore sous garantie et dans le lot E pour les véhicules hors garantie. A cette occasion, le soumissionnaire du lot A fournira dans son offre une attestation du constructeur de la marque attestant de sa capacité à délivrer des pièces d’origine.
Durée prévue6 ans
Montant (estimation acheteur)5.22 M€, 7.56 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est reconductible 5 fois, par période de 12 mois chacune (durée globale de maximum 72 mois). Il est conclu avec un maximum de 1 260 000 €HT par période de 12 mois (soit un maximum de 7 560 000 €HT toutes reconductions comprises). L'estimation est de 869 190,26 €HT par période de 12 mois (soit 5 215 141,56 €HT toutes reconductions comprises)
Résultats
Accord-cadre Plafond 75.60 M€
admis : AZUR TRUCKS CAR ET BUS
Offres reçues2
B. Pièces détachées mécaniques, électriques et carrosserie d’origine pour des véhicules de marque MERCEDES sous garantie
LOT-0002Fournitures
Le Titulaire du lot B fournira des pièces d’origine. Cette exigence est justifiée au motif que seule l’utilisation des pièces d’origine permet de préserver la garantie constructeur des véhicules. Par conséquent, l’Acheteur commandera dans ce lot B pour les véhicules encore sous garantie et dans le lot E pour les véhicules hors garantie. A cette occasion, le soumissionnaire du lot B fournira dans son offre une attestation du constructeur de la marque attestant de sa capacité à délivrer des pièces d’origine.
Durée prévue6 ans
Montant (estimation acheteur)248.11 k€, 360 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est reconductible 5 fois, par période de 12 mois chacune (durée globale de maximum 72 mois). Il est conclu avec un maximum de 60 000 €HT par période de 12 mois (soit un maximum de 360 000 €HT toutes reconductions comprises). L'estimation est de 41 351 €HT par période de 12 mois (soit 248 106 €HT toutes reconductions comprises)
Résultats
Accord-cadre Plafond 360 k€
admis : DICSIT MAINTENANCE
Offres reçues2
C. Pièces détachées mécaniques, électriques et carrosserie d’origine pour des véhicules de marque BLUEBUS sous garantie
LOT-0003Fournitures
Le Titulaire du lot C fournira des pièces d’origine. Cette exigence est justifiée au motif que seule l’utilisation des pièces d’origine permet de préserver la garantie constructeur des véhicules. Par conséquent, l’Acheteur commandera dans ce lot C pour les véhicules encore sous garantie et dans le lot E pour les véhicules hors garantie. A cette occasion, le soumissionnaire du lot C fournira dans son offre une attestation du constructeur de la marque attestant de sa capacité à délivrer des pièces d’origine.
Durée prévue6 ans
Montant (estimation acheteur)271.46 k€, 420 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est reconductible 5 fois, par période de 12 mois chacune (durée globale de maximum 72 mois). Il est conclu avec un maximum de 70 000 €HT par période de 12 mois (soit un maximum de 420 000 €HT toutes reconductions comprises). L'estimation est de 45 243,60 €HT par période de 12 mois (soit 271 461,60 €HT toutes reconductions comprises)
Résultats
Accord-cadre Plafond 420 k€
admis : AZUR TRUCKS CAR ET BUS
Offres reçues2
D. Pièces détachées mécaniques, électriques et carrosserie d’origine pour des véhicules de marque VOLVO sous garantie
LOT-0004Fournitures
Le Titulaire du lot D fournira des pièces d’origine. Cette exigence est justifiée au motif que seule l’utilisation des pièces d’origine permet de préserver la garantie constructeur des véhicules. Par conséquent, l’Acheteur commandera dans ce lot D pour les véhicules encore sous garantie et dans le lot E pour les véhicules hors garantie. A cette occasion, le soumissionnaire du lot D fournira dans son offre une attestation du constructeur de la marque attestant de sa capacité à délivrer des pièces d’origine.
Durée prévue6 ans
Montant (estimation acheteur)815.81 k€, 1.14 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est reconductible 5 fois, par période de 12 mois chacune (durée globale de maximum 72 mois). Il est conclu avec un maximum de 190 000 €HT par période de 12 mois (soit un maximum de 1 140 000 €HT toutes reconductions comprises). L'estimation est de 135 968,68 €HT par période de 12 mois (soit 815 812,08 €HT toutes reconductions comprises)
Offres reçues1
E. Pièces détachées mécaniques, électriques et carrosserie pour des véhicules de toute marque, de qualité équivalente à l’origine et parfaitement compatibles avec les organes existants
LOT-0005Fournitures
Le Titulaire du lot E fournira des pièces détachées de qualité équivalente à l’origine. Ces pièces devront avoir toutes les caractéristiques de la pièce d’origine et ainsi être manufacturées strictement de la même façon afin d’offrir les mêmes performances que les pièces d’origine constructeur. Il ne s’agit pas de pièces dites « adaptables », non référencées par rapport à celles d’origine, lesquelles ne sont pas acceptées, sauf dérogation exceptionnelle accordée par le représentant de la régie PALM BUS, notamment en cas d’urgence. La qualité des pièces équivalentes doit être suffisamment élevée pour que leur emploi ne porte pas atteinte à la réputation du réseau agréé. Et il ne s’agit pas non plus de pièces d’origine. L'Acheteur commandera dans le le lot E pour les véhicules hors garantie.
Durée prévue6 ans
Montant (estimation acheteur)3.94 M€, 5.64 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est reconductible 5 fois, par période de 12 mois chacune (durée globale de maximum 72 mois). Il est conclu avec un maximum de 940 000 €HT par période de 12 mois (soit un maximum de 5 640 000 €HT toutes reconductions comprises). L'estimation est de 656 604,89 €HT par période de 12 mois (soit 3 939 629,34 €HT toutes reconductions comprises)
Résultats
Accord-cadre Plafond 5.64 M€
admis : CBM (CAR ET BUS MAINTENANCE)
Offres reçues1
F. Pièces détachées mécaniques, électriques et carrosserie d’origine pour des véhicules de marque DIETRICH sous garantie
LOT-0006Fournitures
Conformément aux dispositions de l’article R. 2122-8 du CCP sur les « mini-petits lots », le lot F sera passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.
Ainsi, à chaque survenance du besoin, l’acheteur s'engage à procéder à une demande de devis, lequel sera négocié avec l’opérateur économique sélectionné, dans le respect du principe de bonne utilisation des deniers publics.
Seuls les lots A à E sont concernés par la présente consultation, le lot F fera l’objet d’une consultation séparée. A ce stade de la procédure, aucun pli n'est attendu pour le lot F. La date renseignée en rubrique 5.1.12 l'est à titre purement indicatif.
Durée prévue6 ans
Montant (estimation acheteur)30 k€, 40.00 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est reconductible 5 fois, par période de 12 mois chacune (durée globale de maximum 72 mois). Il est conclu avec un maximum de 6 666 €HT par période de 12 mois (soit un maximum de 39 996 €HT toutes reconductions comprises). L'estimation est de 5 000 €HT par période de 12 mois (soit 30 000 €HT toutes reconductions comprises)
Offres reçues0
Acheteurs
Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins (06)
ORG-0001SIRET: 20003991500018
AdressePlace de l'Hôtel de Ville
CS 50044, 06414, Cannes Cedex
Site Webwww.marches-securises.fr
Fournisseurs
AZUR TRUCKS CAR ET BUS
ORG-0004SIRET: 90092375600010
Adresse06270, VILLENEUVE-LOUBET
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0003 admis (accord-cadre)
DICSIT MAINTENANCE
ORG-0005Identifiant: 7891725200014
Adresse06370, MOUANS-SARTOUX
Lots attribués
LOT-0002 admis (accord-cadre)
CBM (CAR ET BUS MAINTENANCE)
ORG-0006SIRET: 51515691700087
Adresse72700, ROUILLON
Lots attribués
LOT-0005 admis (accord-cadre)
Documents
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