Fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la Régie Palm Bus

Le Titulaire du lot A fournira des pièces d’origine. Cette exigence est justifiée au motif que seule l’utilisation des pièces d’origine permet de préserver la garantie constructeur des véhicules. Par conséquent, l’Acheteur commandera dans ce lot A pour les véhicules encore sous garantie et dans le lot E pour les véhicules hors garantie. A cette occasion, le soumissionnaire du lot A fournira dans son offre une attestation du constructeur de la marque attestant de sa capacité à délivrer des pièces d’origine.

Le Titulaire du lot B fournira des pièces d’origine. Cette exigence est justifiée au motif que seule l’utilisation des pièces d’origine permet de préserver la garantie constructeur des véhicules. Par conséquent, l’Acheteur commandera dans ce lot B pour les véhicules encore sous garantie et dans le lot E pour les véhicules hors garantie. A cette occasion, le soumissionnaire du lot B fournira dans son offre une attestation du constructeur de la marque attestant de sa capacité à délivrer des pièces d’origine.

Le Titulaire du lot C fournira des pièces d’origine. Cette exigence est justifiée au motif que seule l’utilisation des pièces d’origine permet de préserver la garantie constructeur des véhicules. Par conséquent, l’Acheteur commandera dans ce lot C pour les véhicules encore sous garantie et dans le lot E pour les véhicules hors garantie. A cette occasion, le soumissionnaire du lot C fournira dans son offre une attestation du constructeur de la marque attestant de sa capacité à délivrer des pièces d’origine.

Le Titulaire du lot D fournira des pièces d’origine. Cette exigence est justifiée au motif que seule l’utilisation des pièces d’origine permet de préserver la garantie constructeur des véhicules. Par conséquent, l’Acheteur commandera dans ce lot D pour les véhicules encore sous garantie et dans le lot E pour les véhicules hors garantie. A cette occasion, le soumissionnaire du lot D fournira dans son offre une attestation du constructeur de la marque attestant de sa capacité à délivrer des pièces d’origine.

Le Titulaire du lot E fournira des pièces détachées de qualité équivalente à l’origine. Ces pièces devront avoir toutes les caractéristiques de la pièce d’origine et ainsi être manufacturées strictement de la même façon afin d’offrir les mêmes performances que les pièces d’origine constructeur. Il ne s’agit pas de pièces dites « adaptables », non référencées par rapport à celles d’origine, lesquelles ne sont pas acceptées, sauf dérogation exceptionnelle accordée par le représentant de la régie PALM BUS, notamment en cas d’urgence. La qualité des pièces équivalentes doit être suffisamment élevée pour que leur emploi ne porte pas atteinte à la réputation du réseau agréé. Et il ne s’agit pas non plus de pièces d’origine. L'Acheteur commandera dans le le lot E pour les véhicules hors garantie.

Conformément aux dispositions de l’article R. 2122-8 du CCP sur les « mini-petits lots », le lot F sera passé sans publicité ni mise en concurrence préalables. Ainsi, à chaque survenance du besoin, l’acheteur s'engage à procéder à une demande de devis, lequel sera négocié avec l’opérateur économique sélectionné, dans le respect du principe de bonne utilisation des deniers publics. Seuls les lots A à E sont concernés par la présente consultation, le lot F fera l’objet d’une consultation séparée. A ce stade de la procédure, aucun pli n'est attendu pour le lot F. La date renseignée en rubrique 5.1.12 l'est à titre purement indicatif.