Fourniture, livraison et déchargement de bennes et caissons de déchèterie pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

Appel d'offres

2025-08-27

FournituresBenne

Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Il est reconductible 3 fois, chaque période de reconduction étant d'une durée d'un an. Montant HT minimum annuel de l'accord-cadre : 15 000,00 euro(s) H.T. Montant HT maximum annuel de l'accord-cadre : 55 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Modalités de financement : budget CA3B. Les prestations seront réglées par des prix unitaires

Informations générales

Appel d'offres N° 25-95492
Procédure : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Classification CPV : 44613700

Dates importantes

Date de clôture : 29/09/2025 12:00 (cloturé)

Autres informations

Durée prévue : 1 an

Localisation :

3, Avenue Arsène d'Arsonval 01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX

Départements de publication : Ain (01)

Acheteurs

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse

ORG-0001

SIRET: 20007175100016

Adresse01008, BOURG EN BRESSE CEDEX

Documents

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