Travaux sur le patrimoine bâti de la Ville de Nîmes
Appel d'offres
Ville de Nîmes
2025-08-19
TravauxClimatisationAmiante (désamiantage)MaçonnerieDémolitionPeinture (travaux)Electricité (travaux)Total 53 M€ (estimé)15 lots dès 34.03 k€
Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.
la présente procédure a pour objet la passation d’accord-cadre de travaux d’entretien des bâtiments municipaux.
Les prestations, objets de la consultation, sont réparties en lot séparés de la manière suivante :
- Lot n°1 : Démolition - déconstruction — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
- Lot n°2 : Désamiantage— Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
- Lot n°3 : Maçonnerie – Gros œuvre réhabilitation ou transformation d’éléments en maçonnerie dite traditionnelle — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
- Lot n°4 : Faux plafonds – Doublages – Cloisons — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
- Lot n°5 : Toitures — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
- Lot n°6 : Etanchéité— Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
- Lot n°7 : Menuiseries bois — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
- Lot n°8 : Menuiseries alu/PVC — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
- Lot n°9 : Electricité – Courant faible — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
- Lot n°10 : Peinture – Sol – Vitrerie — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
- Lot n°11 : Métallerie — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
- Lot n°12 : Eclairage en hauteur — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
- Lot n°13 : Protection solaire — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
- Lot n°14 : Plomberie Ventilation — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
- Lot n°15 : Chauffage - Climatisation et GTC — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-93101
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 45000000 - Travaux de construction
Dates importantes
- Date de clôture : 30/09/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Territoire de la Commune de Nîmes, 30900 Nîmes
- Départements de publication : Gard (30)
- Identifiant interne : 25T013DB-MM
Informations complémentaires de l'avis
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase pour l’ensemble des lots.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées et aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation.
Il n'est pas prévu une remise d'échantillons pour cette consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Lots
Démolition-Déconstruction
LOT-0001Travaux
Prestations de démolition-déconstruction sur le patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande et à la passation de marchés subséquents, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-7 à R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 2 100 000 € HT
Reconduction n°1 : 2 400 000 € HT
Reconduction n°2 : 2 700 000 € HT
Reconduction n°3 : 3 000 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°1
Durée prévue4 ans
Montant237.74 k€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les documents de remise en concurrence préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les documents de remise en concurrence préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Désamiantage
LOT-0002Travaux
Prestations de désamiantage sur le patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande et à la passation de marchés subséquents, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-7 à R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 600 000 € HT
Reconduction n°1 : 600 000 € HT
Reconduction n°2 : 600 000 € HT
Reconduction n°3 : 600 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°2
Durée prévue4 ans
Montant58.33 k€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les documents de remise en concurrence préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les documents de remise en concurrence préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Maçonnerie-Gros Œuvre
LOT-0003Travaux
Prestations de maçonnerie et de gros oeuvre sur le patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 2 100 000 € HT
Reconduction n°1 : 2 250 000 € HT
Reconduction n°2 : 2 400 000 € HT
Reconduction n°3 : 2 550 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°3
Durée prévue4 ans
Montant126.03 k€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les bons de commande préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les bons de commande préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Faux plafonds-Doublages-Cloisons
LOT-0004Travaux
Prestations de travaux pour les faux plafonds, le doublage ainsi que les cloisons du patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 390 000 € HT
Reconduction n°1 : 510 000 € HT
Reconduction n°2 : 630 000 € HT
Reconduction n°3 : 750 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°4
Durée prévue4 ans
Montant161.01 k€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les bons de commande préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les bons de commande préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Toitures
LOT-0005Travaux
Prestations de travaux sur les toitures du patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 600 000 € HT
Reconduction n°1 : 660 000 € HT
Reconduction n°2 : 720 000 € HT
Reconduction n°3 : 780 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°5
Durée prévue4 ans
Montant105.76 k€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les bons de commande préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les bons de commande préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Etanchéité
LOT-0006Travaux
Prestations de travaux d'étanchéité sur le patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 800 000 € HT
Reconduction n°1 : 800 000 € HT
Reconduction n°2 : 800 000 € HT
Reconduction n°3 : 800 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°6
Durée prévue4 ans
Montant133.72 k€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les bons de commande préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les bons de commande préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Menuiserie-Bois
LOT-0007Travaux
Prestations de travaux de Menuiserie en bois sur le patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 800 000 € HT
Reconduction n°1 : 800 000 € HT
Reconduction n°2 : 800 000 € HT
Reconduction n°3 : 800 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°7
Durée prévue4 ans
Montant40.85 k€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les bons de commande préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les bons de commande préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Menuiserie-Alu/PVC
LOT-0008Travaux
Prestations de travaux de menuiserie en ALU/PVC sur le patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 500 000 € HT
Reconduction n°1 : 600 000 € HT
Reconduction n°2 : 700 000 € HT
Reconduction n°3 : 800 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°8
Durée prévue4 ans
Montant97.44 k€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les bons de commande préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les bons de commande préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Électricité – Courant Faible
LOT-0009Travaux
Prestations de travaux d'électricité sur le patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec avec un ou plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 750 000 € HT
Reconduction n°1 : 900 000 € HT
Reconduction n°2 : 1 050 000 € HT
Reconduction n°3 : 1 200 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°9
Durée prévue4 ans
Montant114.53 k€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les bons de commande préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les bons de commande préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Peinture-Sol-Vitrerie
LOT-0010Travaux
Prestations de travaux de peinture sur le patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 500 000 € HT
Reconduction n°1 : 600 000 € HT
Reconduction n°2 : 700 000 € HT
Reconduction n°3 : 800 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°10
Durée prévue4 ans
Montant55.68 k€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les bons de commande préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les bons de commande préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Métallerie-Serrurerie
LOT-0011Travaux
Prestations de travaux de métallerie et serrurerie sur le patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 700 000 € HT
Reconduction n°1 : 800 000 € HT
Reconduction n°2 : 900 000 € HT
Reconduction n°3 : 1 000 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°11
Durée prévue4 ans
Montant57.74 k€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les bons de commande préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les bons de commande préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Éclairage en hauteur
LOT-0012Travaux
Prestations de travaux pour l'éclairage en hauteur sur le patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 250 000 € HT
Reconduction n°1 : 300 000 € HT
Reconduction n°2 : 400 000 € HT
Reconduction n°3 : 500 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°12
Durée prévue4 ans
Montant60.37 k€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les bons de commande préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les bons de commande préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Protections Solaires
LOT-0013Travaux
Prestations de travaux de protection solaire sur le patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 50 000 € HT
Reconduction n°1 : 55 000 € HT
Reconduction n°2 : 60 000 € HT
Reconduction n°3 : 65 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°13
Durée prévue4 ans
Montant79.40 k€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les bons de commande préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les bons de commande préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Plomberie – Ventilation
LOT-0014Travaux
Prestations de travaux de plomberie et de ventilation sur le patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 500 000 € HT
Reconduction n°1 : 600 000 € HT
Reconduction n°2 : 700 000 € HT
Reconduction n°3 : 800 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°14
Durée prévue4 ans
Montant34.03 k€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les bons de commande préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les bons de commande préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Chauffage – Climatisation et GTC
LOT-0015Travaux
Prestations de travaux pour les chauffages et climatisation du patrimoine bâti de la ville de Nîmes
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les montants maximums pour ce marché sont les suivants :
Période initiale : 1 500 000 € HT
Reconduction n°1 : 1 600 000 € HT
Reconduction n°2 : 1 700 000 € HT
Reconduction n°3 : 1 800 000 € HT
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phase.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T013DB-MM Lot n°15
Durée prévue4 ans
Montant1.17 M€
Localisation
30000 Nîmes
Informations complémentaires de l'avis
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Les bons de commande préciseront, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, le niveau de l'opération de travaux visée.
Les bons de commande préciseront si les prestations comportent des missions de contrôleur techniques.
Acheteurs
Ville de Nîmes
SIRET: 21300189400012
AdresseColisée 2, 30947, Nîmes cedex 9
Site Webwww.nimes.fr/accueil
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