Prestations de traitement contre les nuisibles et les parasites au profit des organismes soutenus par le Groupement de Soutien Commissariat de Strasbourg.

La valeur estimée hors TVA figurant au 5.1.5 Valeurs s'entend globalisée sur la durée totale du marché (48 mois). S'agissant du lot 1, L'accord-cadre est conclu pour sa partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 20 000 Euros HT. Prestations similaires : A la demande du pouvoir adjudicateur ou de son représentant, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation, prestations similaires incluses est de : 290 624,34 Euros HT. La donnée renseignée au 5.1.15 Techniques (Nombre maximum de participants à l'accord-cadre) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

La valeur estimée hors TVA figurant au 5.1.5 Valeurs s'entend globalisée sur la durée totale du marché (48 mois). S'agissant du lot 1, L'accord-cadre est conclu pour sa partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 20 000 Euros HT. Prestations similaires : A la demande du pouvoir adjudicateur ou de son représentant, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation, prestations similaires incluses est de : 290 624,34 Euros HT. La donnée renseignée au 5.1.15 Techniques (Nombre maximum de participants à l'accord-cadre) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

La valeur estimée hors TVA figurant au 5.1.5 Valeurs s'entend globalisée sur la durée totale du marché (48 mois). S'agissant du lot 1, L'accord-cadre est conclu pour sa partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 20 000 Euros HT. Prestations similaires : A la demande du pouvoir adjudicateur ou de son représentant, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation, prestations similaires incluses est de : 290 624,34 Euros HT. La donnée renseignée au 5.1.15 Techniques (Nombre maximum de participants à l'accord-cadre) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

La valeur estimée hors TVA figurant au 5.1.5 Valeurs s'entend globalisée sur la durée totale du marché (48 mois). S'agissant du lot 1, L'accord-cadre est conclu pour sa partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 20 000 Euros HT. Prestations similaires : A la demande du pouvoir adjudicateur ou de son représentant, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation, prestations similaires incluses est de : 290 624,34 Euros HT. La donnée renseignée au 5.1.15 Techniques (Nombre maximum de participants à l'accord-cadre) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

La valeur estimée hors TVA figurant au 5.1.5 Valeurs s'entend globalisée sur la durée totale du marché (48 mois). S'agissant du lot 1, L'accord-cadre est conclu pour sa partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 20 000 Euros HT. Prestations similaires : A la demande du pouvoir adjudicateur ou de son représentant, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation, prestations similaires incluses est de : 290 624,34 Euros HT. La donnée renseignée au 5.1.15 Techniques (Nombre maximum de participants à l'accord-cadre) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.