Accord-cadre multi-attributaires relatif aux prestations d'accueil sécuritaire, de filtrage, de gardiennage et de sécurité incendie au profit des armées, directions et services relevant de la Plate-forme Commissariat Est à Metz

L'accord-cadre est multi-attributaires et est conclu avec un maximum de trois (3) attributaires. L'accord-cadre s'exécute par la passation de marchés subséquents entraînant la remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre. La conclusion des marchés subséquents, passés sur le fondement de l'accord-cadre interviendra lors de la survenance du besoin. La donnée renseignée à l'article 5.1.15 "Nombre maximal de participants" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

L'accord-cadre est multi-attributaires et est conclu avec un maximum de trois (3) attributaires. L'accord-cadre s'exécute par la passation de marchés subséquents entraînant la remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre. La conclusion des marchés subséquents, passés sur le fondement de l'accord-cadre interviendra lors de la survenance du besoin. La donnée renseignée à l'article 5.1.15 "Nombre maximal de participants" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

L'accord-cadre est multi-attributaires et est conclu avec un maximum de trois (3) attributaires. L'accord-cadre s'exécute par la passation de marchés subséquents entraînant la remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre. La conclusion des marchés subséquents, passés sur le fondement de l'accord-cadre interviendra lors de la survenance du besoin. La donnée renseignée à l'article 5.1.15 "Nombre maximal de participants" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

L'accord-cadre est multi-attributaires et est conclu avec un maximum de trois (3) attributaires. L'accord-cadre s'exécute par la passation de marchés subséquents entraînant la remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre. La conclusion des marchés subséquents, passés sur le fondement de l'accord-cadre interviendra lors de la survenance du besoin. La donnée renseignée à l'article 5.1.15 "Nombre maximal de participants" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.