Acquisition de manuels scolaires, fichiers pédagogiques et livres de prix encartés

Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Chaque opérateur économique ne peut soumissionner qu'une seule fois, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de mandataire, soit en qualité de cotraitant. Il ne peut donc pas cumuler les qualités. La sous-traitance n'est pas autorisée pour le présent marché, sauf pour les prestations de services (livraison). Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à un autre titulaire afin d'exécuter les prestations objet du présent marché que le candidat serait dans l'incapacité de réaliser. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.

Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Chaque opérateur économique ne peut soumissionner qu'une seule fois, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de mandataire, soit en qualité de cotraitant. Il ne peut donc pas cumuler les qualités. La sous-traitance n'est pas autorisée pour le présent marché, sauf pour les prestations de services (livraison). Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à un autre titulaire afin d'exécuter les prestations objet du présent marché que le candidat serait dans l'incapacité de réaliser. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.