ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX DE CARRELAGE - FAÏENCE DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE DE TERRES DE LOIRE HABITAT

ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX DE CARRELAGE - FAÏENCE DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE DE TERRES DE LOIRE HABITAT Accord cadre à bon de commandes et à marchés subséquents. L'accord-cadre est multi attributaire Intervention sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres amiantées relevant de la sous- section 4 (Art R 4412-144 à 148 du Code du travail)