Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur la mise sous pli de documents et de magazines, l'étiquetage (pose d'étiquettes sur les enveloppes), l'adressage, le colisage de brochures ou d'objets et leur livraison.

Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur la mise sous pli de documents et de magazines, l'étiquetage (pose d'étiquettes sur les enveloppes), l'adressage, le colisage de brochures ou d'objets et leur livraison a été notifié le 30 juin 2025 pour une durée de un an reconductible 3 fois de façon tacite pour les montants globaux minimum de 100 000 euros Ht et 800 000 euros HT maximum en cas de 3 reconductions et pourrait être renouvelé en 2029. La date d'envoi de l' avis le 28/02/2025 sous le numéro 139600-2025 L'avis d'attribution a été émis le 08/08/2025