Requalification et végétalisation de la Place Foch

Avis d'attribution

2025-08-08

Lot N° 01 - Travaux de Voirie et de Réseaux Divers Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 02 - Réseaux souples, éclairage et signalisation tricolore Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 03 - Plantations Ce lot a été déclaré Sans Suite. Renseignements complémentaires : Modalités de consultation du contrat sur rendez-vous auprès du Service Commande publique: 02 33 32 40 78 Tribunal Administratif de Caen, 3 Rue Arthur Leduc - B.P. 25086, 14050 Caen Cedex04, tél : 0231707272, fax : 0231524217 +33 231707272, fax : +33 231524217. Le marché peut faire l'objet d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, si un avis d'attribution n'est pas publié, dans un délai de six mois à compter de la date de conclusion du contrat dans les conditions de l'article L 551-13 du Cja, d'un recours en pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Ce ass 4 avril 2014 Département de Tarn et Garonne, N 358994)

Informations générales

  • Avis d'attribution N° 25-90958
  • Procédure : Procédure adaptée
  • Famille : FNS
  • Classification CPV : 45112710

Autres informations

  • Départements de publication : Orne (61)

Acheteurs

Ville d'Alençon

ORG-0001

SIRET: 21610001600015

Adresse61014, ALENCON

Documents

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