ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE COLIS DE NOEL POUR LES AINES DE LA VILLE DE TROYES-.

Appel d'offres

2025-08-04

FournituresDenrées alimentaires90 k€ (maximum)

Une attribution a été publiée.

La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de colis de noël pour les ainés de la ville de Troyes. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un minimum et un maximum fixés en quantité à: Quantité minimale: 3400 colis - quantité maximal: 4500 colis. Le prix unitaire d'un colis ne devra pas excéder 24,00 € TTC (livraison comprise). Pour le lot n°1, l’accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de notification (date de réception par le titulaire) jusqu’au 7 janvier 2026. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Délais et lieux de livraison indiqués à l’article 4.2 du CCP, dans la période prévisionnelle du 1er décembre 2025 au 10 décembre 2025 et impérativement entre 9h00 et 11h00. Les jours de livraison seront notifiés au titulaire dans les bons de commande. Fourniture d'échantillons : Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, un colis complet (se référer au règlement de la consultation).-.

Informations générales

Appel d'offres N° 25-89180
Procédure : Procédure adaptée
Famille : FNS

Dates importantes

Date de clôture : 16/09/2025 17:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :

Direction Administration du Pôle Famille et Proximité

Départements de publication : Aube (10)

Voir l'historique (2 avis)

Acheteurs

Commune de Troyes

ORG-0001

SIRET: 21100374400011

Adresse10000, TROYES

Documents

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ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA LIVRAISON DE BOUTEILLES D’EAU POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE TROYES - RELANCE Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de bouteilles d’eau pour les différents services de la Ville de Troyes et principalement les établissements d’accueil de jeunes enfants. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum annuel fixé à : pour le lot n° 1 : Fourniture de bouteilles d’eau pour les établissements d’accueil de jeunes enfants. 12 000 € HT et pour le lot n° 2 : Fourniture de bouteilles d’eau pour les autres établissements : 8 000 € HT. Durée de l’accord-cadre : le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.L’émission de bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre.Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction tacite de l’ accord-cadre. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé avec accusé de réception via son profil d’acheteur Xmarches.fr. Délai de livraison : fixé à 15 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court (article E2 de l’acte d’engagement). A défaut de respect de ce délai, il sera fait application de la pénalité de retard prévue à cet effet au sein du CCP. Il s'agit de la relance de la consultation déclarée sans-suite pour motif d'infructuosité par décisions n° D2026/0017 et D2026/0018, du 16 mars 2026.-.

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