Mise à jour 2026 du zonage d'assainissement des Eaux Pluviales sur le Territoire de la CARENE

Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). Procédure non allotie Variantes à l'initiative des candidats : Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Variantes exigées : L'acheteur n'exige la présentation d'aucune variante obligatoire. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) : Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle