Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins d'Artois Mobilités.
Appel d'offres
2025-08-01
Souscription de différents contrats d'assurances au profit d'Artois Mobilités dans le domaine de la responsabilité civile, la dommage aux biens, la protection juridique et l'assurance automobiles
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-88242
- Procédure : Procédure adaptée
- Classification CPV : 66510000
Dates importantes
- Date de clôture : 18/09/2025 12:00 (cloturé)
Autres informations
Durée prévue : 5 ans
Localisation :
Le ressort territorial d'Artois Mobilités
- Départements de publication : Pas-de-Calais (62)
Lots
Assurance " Dommages aux biens et risques annexes ".
LOT-0001Services
Classification CPV66515200
Localisation
Le ressort territorial d'Artois Mobilités
Assurance " Responsabilité et risques annexes ".
LOT-0002Services
Classification CPV66516000
Localisation
Le ressort territorial d'Artois Mobilités
Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - une prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières.
LOT-0003Services
Classification CPV66514110
Localisation
Le ressort territorial d'Artois Mobilités
Assurance " Protection juridique" - une prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières.
LOT-0004Services
Classification CPV66513100
Localisation
Le ressort territorial d'Artois Mobilités
Acheteurs
Documents
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