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Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins d'Artois Mobilités.

Appel d'offres

2025-08-01

Souscription de différents contrats d'assurances au profit d'Artois Mobilités dans le domaine de la responsabilité civile, la dommage aux biens, la protection juridique et l'assurance automobiles

Informations générales

  • Appel d'offres N° 25-88242
  • Procédure : Procédure adaptée
  • Famille : FNS
  • Classification CPV : 66510000

Dates importantes

  • Date de clôture : 18/09/2025 12:00 (cloturé)

Autres informations

Durée prévue : 5 ans
Localisation :
Le ressort territorial d'Artois Mobilités

Lots

Assurance " Dommages aux biens et risques annexes ".

LOT-0001
Services
Classification CPV66515200
Localisation
Le ressort territorial d'Artois Mobilités

Assurance " Responsabilité et risques annexes ".

LOT-0002
Services
Classification CPV66516000
Localisation
Le ressort territorial d'Artois Mobilités

Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - une prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières.

LOT-0003
Services
Classification CPV66514110
Localisation
Le ressort territorial d'Artois Mobilités

Assurance " Protection juridique" - une prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières.

LOT-0004
Services
Classification CPV66513100
Localisation
Le ressort territorial d'Artois Mobilités

Acheteurs

SM Artois Mobilités

ORG-0001

SIRET: 25620416500037

Adresse62300, LENS

Documents

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