Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents - Travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France

Les accords-cadres correspondants aux lots 1 et 2 seront des accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents qui seront conclus chacun avec 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, qui se verront chacun confier en priorité les bons de commande d'un secteur. L'accord-cadre correspondant au lot 3 sera uniquement à marchés subséquents et sera conclu avec 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres sinon ce nombre pourra être abaissé jusqu'à 2 opérateurs économiques. Les candidats pourront s'ils le souhaitent présenter une offre pour chacun des lots et pourront être déclarés attributaires de chacun des lots. Les candidats pourront également indiquer dans le formulaire DC1 le cas où ils ne souhaiteraient PAS bénéficier de cette possibilité de cumul.