Conception et fabrication de mobiliers sur plan destinés aux équipements des pilotes d’aéronefs de l’Armée de l’Air et de l’Espace (AAE)

L'accord-cadre comprend : d'une part, la confection et la fabrication d’armoires « pilote » et d'autre part, la confection et la fabrication d’armoires « casques », ainsi que leur livraison, leur documentation technique, leur notice d’instruction d’installation, d’entretien et la garantie incluses. L'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande successifs émis au titre de l'accord-cadre 25-23-497 selon les besoins de l'administration. Une première commande ferme est prévue dès la notification de l'accord-cadre. Cette commande ferme comprend : la fourniture d'un dossier de définition pour les armoires pilote et casques, la fabrication d'une tête de série pour l'armoire pilote et casques, la fabrication de 35 armoires pilote et de 4 armoires casques de série et la livraison des armoires pilote et des armoires casques déjà montées jusqu'au site d'Orange. Pour les commandes suivantes passées au titre de l'accord-cadre, les lieux de livraison des bases aériennes (uniquement en métropole) seront précisés sur les bons de commande.