Maintenance et contrôle des aires de jeux et des équipements sportifs

Le lot 1 est conclu sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel fixé à 200 000 Euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 30 000 Euros HT.Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

Le lot 3 est conclu à prix mixtes. Concernant la partie à bons de commande, il est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel fixé à 40 000 Euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

Le lot 4 est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel fixé à 50 000 Euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.