Etude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement du l'unité technique du parc des industries Artois-Flandres pour le groupement de commande SIZIAF et les communes de Douvrin / Billy Berclau (CABBALR) (Relance 24071)
Appel d'offres
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
2025-01-25
Une attribution a été publiée.
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période de 15 mois. Le montant maximum est de 450 000 Euros HT.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-8616
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Dates importantes
- Date de clôture : 25/02/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Unité technique du parc des industries Artois-Flandres (SIZIAF) et les communes de Douvrin / Billy Berclau, 62138 Douvrin
- Départements de publication : Pas-de-Calais (62)
- Identifiant interne : 25006
Lots
Etude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement de l'unité technique du parc des industries Artois-Flandres pour le groupement de commande SIZIAF et les communes de Douvrin / Billy-Berclau (CABBALR) (Relance 24071)
LOT-0001Services
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période de 15 mois. Le montant maximum est de 450 000 Euros HT.
Identifiant interne25006
Durée prévue1 an 3 mois
Informations complémentaires de l'avis
Par une délibération 2023/BC117 en date du 19 décembre 2023, le bureau communautaire a décidé la signature d'une convention constitutive avec le SIZIAF pour la création d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude diagnostique et de modélisation des réseaux d'assainissement de l'unité technique du SIZIAF et des communes de Douvrin et Billy Berclau. La convention constitutif de groupement de commande entre la communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane et le SIZIAF - Parc des industries Artois-Flandres a été signé le 10 avril 2024.
Acheteurs
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
SIRET: 20007246000013
Adresse100 Avenue de Londres, 62411, Béthune cédex
Documents
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