Travaux de réfection de la couverture du dortoir et de la verrière de l'école Maternelle Jean Jaurès à Malakoff

La présente consultation concerne les travaux relatifs à la réfection de la couverture du dortoir et de la verrière de l'école maternelle Jean Jaurès. Le présent marché ordinaire est soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de travaux au sens de l'article L.1111-2 du Code, il est soumis aux dispositions du CCAG « Travaux » approuvé par un Arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché est passé selon procédure adaptée ouverte en application des dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique