Achat et livraison de véhicules techniques pour la CASA

Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 250 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 520 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 400 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 450 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 450 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 525 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 42 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 400 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 200 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 42 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 400 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 42 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 250 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 42 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 75 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 42 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 75 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.