Accord-cadre à bons de commande - Prestations de nettoyage des voiries, espaces publics et divers terrains
Appel d'offres
DOUAISIS AGGLO
2025-07-25
L'accord-cadre a pour objet de confier à un/des prestataire(s) des interventions destinées à assurer la propreté des sites intéressés (lot n°1), et à assurer le service hivernal (lot n°2) qui a pour objectif de lutter contre les gênes causées à la circulation par les intempéries hivernales, essentiellement le verglas et la neige.
Cet accord-cadre à bons de commande est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé des membres suivants : DOUAISIS AGGLO (coordonnateur du groupement) / Communes d'Anhiers, de Brunémont, de Bugnicourt, de Cantin, de Cuincy, d'Erchin, d'Esquerchin, d'Estrées, de Fressain, de Guesnain, de Lallaing, de Lambres-lez-Douai, de Lécluse, de Marcq-en-Ostrevent, de Râches, et de Villers-au-Tertre.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-84867
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90610000 - Services de voirie et services de balayage des rues
Dates importantes
- Date de clôture : 08/09/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Nord (59)
- Identifiant interne : DA-25BG023
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations de services sont décomposées en 2 lots, donnant lieu chacun à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire distinct.
L'acheteur ne limite pas le nombre de lots pour lesquels le candidat peut présenter une offre, ni le nombre de lots qui peuvent être attribués à un même candidat.
Des renseignements complémentaires figurent au règlement de consultation et portent sur les points suivants :
- les pièces attendues au titre de la candidature ;
- les conditions de demandes de renseignements complémentaires par les candidats.
Lots
Prestations de balayage mécanique et autres prestations de nettoyage des voiries et espaces publics
LOT-0001Services
Les prestations comprennent :
- le balayage et nettoyage des voiries, de leurs dépendances (voies de bus, trottoirs, pistes cyclables, bandes d'arrêt d'urgence, parkings, ...) et divers terrains propriétés des communes du groupement,
- le balayage et nettoyage des voiries communautaires et de leurs dépendances (voies de bus, trottoirs, pistes cyclables, bandes d'arrêt d'urgence, parkings, ...), des voiries des parcs d'activités et de leurs dépendances, les chemins des boucles communautaires, et divers terrains propriétés de DOUAISIS AGGLO.
Durée prévue4 ans
Montant777.10 k€, 1.13 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, exécutés au fur et à mesure des besoins, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique avec un montant minimal et un montant maximal annuels définis, tous membres du groupement confondus, comme suit :
- Montant minimum : 12 500 Euros HT/an
- Montant maximal : 282 500 Euros HT/an
Les montants minimum et maximum annuels demeurant identiques pour chaque éventuelle période de reconduction, le total maximum de commande sur les 4 années maximales de l'accord-cadre à bons de commande (en cas de reconductions effectives) est de 1 130 000 Euros HT.
Le détail des montants minimum (ou sans montant minimum) et des montants maximum applicables à chacun des membres du groupement figure dans les documents de la consultation.
Prestations de salage, sablage, déneigement
LOT-0002Services
Sont concernées, les prestations de salage/sablage/déneigement :
- des voiries et trottoirs communaux (et leurs dépendances : voies de bus, pistes cyclables, bandes d'arrêt d'urgence, parkings, ...) sur les communes du groupement,
- des voiries et trottoirs communautaires et des parcs d'activités de DOUAISIS AGGLO (y compris voies de bus, pistes cyclables, bandes d'arrêt d'urgence, parkings, voies d'accès aux bâtiments communautaires).
Durée prévue4 ans
Montant442.65 k€
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, exécutés au fur et à mesure des besoins, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique avec un montant minimal et un montant maximal annuels définis, tous membres du groupement confondus, comme suit :
- Montant minimum : 7 500 Euros HT/an
- Montant maximal : 168 500 Euros HT/an
Les montants minimum et maximum annuels demeurant identiques pour chaque éventuelle période de reconduction, le total maximum de commande sur les 4 années maximales de l'accord-cadre à bons de commande (en cas de reconductions effectives) est de 674 000 Euros HT.
Le détail des montants minimum (ou sans montant minimum) et des montants maximum applicables à chacun des membres du groupement figure dans les documents de la consultation.
Acheteurs
DOUAISIS AGGLO
SIRET: 20004461800011
AdresseParc d'activités de Douai-Dorignies 746 rue Jean Perrin BP 300, 59351, Douai
Commune de GUESNAIN
SIRET: 21590276800062
AdresseMairie de Guesnain, rue François Bacquet, 59287, GUESNAIN
Commune de VILLERS-AU-TERTRE
SIRET: 21590620700018
AdresseMairie de Villers au Tertre, place du Mont Tilleul, 59234, VILLERS-AU-TERTRE
Commune d'ANHIERS
SIRET: 21590007700011
AdresseMairie d'Anhiers, 665 rue Gabriel Péri, 59194, ANHIERS
Commune de BRUNEMONT
SIRET: 21590115800018
AdresseMairie de Brunémont, rue d'en Bas, 59151, BRUNEMONT
Commune de FRESSAIN
SIRET: 21590254500015
AdresseMairie de Fressain, 2 place du Général de Gaulle, 59234, FRESSAIN
Commune d'ESQUERCHIN
SIRET: 21590211500017
AdresseMairie d'Esquerchin, 27 rue du Salut, 59553, ESQUERCHIN
Commune de MARCQ-EN-OSTREVENT
SIRET: 21590379000016
AdresseMairie de Marcq-en-Ostrevent, 3 rue Hubert Moniez, 59252, MARCQ-EN-OSTREVENT
Commune de LECLUSE
SIRET: 21590336000018
AdresseMairie de Lécluse, place du Général de Gaulle, 59259, LECLUSE
Commune de LAMBRES-LEZ-DOUAI
SIRET: 21590329500016
AdresseMairie de Lambres-lez-Douai, 1 rue Jules Ferry, 59552, LAMBRES-LEZ-DOUAI
Commune de CUINCY
SIRET: 21590165300018
AdresseMairie de Cuincy, 15 rue François Anicot, 59553, CUINCY
Commune de LALLAING
SIRET: 21590327900010
AdresseMairie de Lallaing, Place Jean Jaurès, 59167, LALLAING
Commune de BUGNICOURT
SIRET: 21590117400015
AdresseMairie de Bugnicourt, rue de la Rose, 59151, BUGNICOURT
Documents
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